RÉSUMÉ
Louis de Jaucourt, dans l’Encyclopédie, débute son article sur le péculat en citant Caton l’Ancien. Le consul romain aurait déploré que le détournement de fonds publics ait été un crime rarement puni. Selon lui, « ceux qui volent les particuliers, passent leur vie dans les prisons et dans les fers, mais ceux qui pillent le public, vivent dans l’opulence et dans la grandeur ».
Ces propos critiques sont d’actualité au XVIIIe siècle, car l’opinion publique naissante remet en cause l’organisation de l’administration fiscale, ainsi que celle des fermes chargées de prélever les impôts indirects. Les comptables et leurs commis sont perçus comme des intermédiaires malhonnêtes, portant atteinte aux finances de la monarchie.
Lors de cette conférence, nous proposons de voir comment le détournement de fonds publics était appréhendé par le droit pénal et par les jurisconsultes du siècle des Lumières.
Intervention de Manon SÉRÉNI, Enseignante-chercheuse contractuelle en Histoire du droit, Université Savoie Mont Blanc.
Entrée libre, réservée aux étudiants, doctorants et personnels de l’Université de Lorraine.