Patrice Adam,
Raphaël Dalmasso,
Kristel Meiffret
RÉSUMÉ
Le droit de la santé au travail est continent en perpétuel mouvement. Harcèlement, obligation de sécurité, inaptitude… Les sujets de bousculent, s’intriquent, s’entrechoquent. Ici, le législateur renforce les dispositifs censés améliorer la prévention des risques ; là, le juge perfectionne sa jurisprudence et les avocats leurs arguments. Des « objets » apparaissent dans le contentieux (le harcèlement moral institutionnel….) quand d’autres s’y font plus discrets ; de nouvelles dynamiques traversent la matière (la réversibilité de l’obligation de sécurité….), de nouvelles questions surgissent devant les juges (du travail, de la sécurité sociale ou de l’infraction pénale), et d’autres plus anciennes s’y voient habillées de raisonnements nouveaux. Pour ceux qui souhaitent garder le cap, ne pas perdre le nord, la journée d’étude du 19 mai se propose, grâce à l’intervention de spécialistes venus d’horizons différents, de servir de boussole.
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