Thèses et HDR soutenues

Le corps et la preuve pénale

Le corps et la preuve pénale

Nom Prénom: 
VIBRAC Geoffrey
Obtention du doctorat
Directeur(s) de thèse :
PY Bruno - Professeur - Université de Lorraine - Faculté de Droit, Sciences économiques et de Gestion de Nancy
Composition du jury: 
  • M. Bruno PY, Professeur des universités, Université de Lorraine, directeur de la thèse
  • Mme Caroline LACROIX, Maître de conférences, Université d’Evry-Val-d’Essonne-Paris-Saclay, rapporteur
  • Mme Béatrice LAPEROU-SCHENEIDER, Maître de conférences, Université de Franche-Comté, rapporteur
  • M. Laurent MARTRILLE, Maître de conférences, Université de Lorraine
  • M. Patrick MISTRETTA,  Professeur des Universités, Université Jean Moulin
  • Mme Marie-France STEINLE-FEUERBACH, Professeur des universités, Université de Haute-Alsace
Date début: 
Décembre 2015
Résumé: 
L’objectif de chaque procès est de déterminer une vérité judiciaire. Pour cela, il est nécessaire que soient apportées différentes preuves qui vont conduire à préserver l’ordre social, en droit civil comme en droit pénal. Le corps n’échappe pas à un tel objectif : hier comme aujourd’hui, il fut et est utilisé à des fins probatoires. Seulement, alors que dans l’histoire celui-ci a pu être violenté pour obtenir des informations utiles à une procédure, il fait désormais, théoriquement, l’objet de multiples protections tant nationales que supranationales. Ce dernier reste toutefois un formidable objet d’investigations probatoires, très bavard, qui permet d’obtenir des informations considérées comme de plus en plus fiables et surtout, discriminantes (et ce, peu importe sa forme : corps global ou bien un simple élément détaché de cette réalité matérielle humaine). Pour autant, l’observation visuelle d’une personne ne suffit pas toujours pour que le corps devienne une preuve : la preuve corporelle est majoritairement une preuve scientifique et l’essor grandissant de la science permet un développement aisé de celle-ci. C’est ainsi que nos procédures judiciaires connaissent des recours de plus en plus importants au scientifique : l’homme de science est un allié de taille pour « faire parler » le corps et apporte un réel soutien au magistrat. Dans tous les cas, il est nécessaire qu’un juste équilibre soit trouvé entre la préservation de l’intérêt général et la protection individuelle de la personne et de son corps. 
Date de soutenance: 
11/12/2019 - 14:30
Lieu de soutenance: 
Amphi AR06 de la Faculté de Droit, Sciences économiques et gestion de Nancy