Droit Civil

Droit Civil

Présentation
Représentants

MM. Valerio Forti et Guillaume Maire

Description

L’axe « Droit civil » de l’Institut François Gény de l’Université de Lorraine, représenté par Monsieur le Professeur Valerio Forti et Monsieur Guillaume Maire, réunit une cinquantaine de membres comprenant les enseignants-chercheurs rattachés aux facultés de droit de Nancy et de Metz qui sont spécialités en droit civil, ainsi que les doctorants et jeunes docteurs membres du laboratoire et dont les travaux portent sur le droit civil.

Au travers des travaux individuels et collectifs de ses membres, l’axe couvre l’ensemble des branches du droit civil : notamment, le droit des personnes, le droit de la famille, le droit des successions, le droit des régimes matrimoniaux, le droit des biens, le droit commun des contrats, le droit des contrats spéciaux, le droit de la responsabilité civile, le régime général des obligations, le droit des sûretés, la procédure civile. Ces travaux portent aussi fréquemment sur l’articulation entre le droit civil et d’autres matières, en particulier le droit des affaires.

Les activités, manifestations et travaux de l’axe « Droit civil » sont destinés autant aux enseignants-chercheurs et étudiants qu’aux professionnels du droit.

Principales manifestations scientifiques

Publications collectives

  • Discernement(s)
    MARTINELLE Mathieu ; MAIRE Guillaume ; 2024
    Collection : Droit privé & sciences criminelles
    Bien qu’elle ne fasse pas l’objet d’une définition légale, la notion de « discernement » est régulièrement mobilisée par le législateur. Les branches du droit privé sont toutes concernées par cet objet juridique non identifié, auquel la loi attache des conséquences importantes. Tantôt élément conditionnant la capacité à consentir, tantôt élément de qualification d’un fait, tantôt élément d’imputabilité d’une faute, tantôt élément atténuant la responsabilité du sujet, le discernement est pluriel...
  • Le référé fake news, nécessité ou gadget ?
    PIERRE-MAURICE Sylvie ; 2021
    À l'ère de la cyberinformation, des bots et des « fermes à clics », les fake news ou infox prolifèrent. Elles ont gangréné les récentes élections (élections présidentielles américaines de 2016, françaises de 2017, campagne du Brexit…) en aboutissant parfois à la manipulation du vote. Le phénomène de l’infox présente souvent une dimension internationale ; il est en outre susceptible de frapper tous les États : la meilleure façon de l’endiguer serait certainement d’adopter une convention...
  • Technique contractuelle : morceaux choisis - L'exemple des contrats d'affaires
    MAGNIER-MERRAN Kévin ; 2021
    Collection : Contrats - Concurrence - Consommation
    Éprouver la liberté contractuelle, en tester la robustesse, les limites et en conclure que son bon usage ne dépend pas seulement de la rigueur du rédacteur du contrat, mais aussi et surtout de son imagination : voilà ce que se propose de démontrer cette journée dédiée aux entrailles du contrat, à ses clauses. Dans le sillage de la réforme du droit des contrats, quelles sont les nouvelles précautions à prendre ? Quelles sont les zones de liberté nouvelles dont les parties pourraient tirer...

Publications individuelles

 

 

Thèses & HDR

Thèses

Soutenues

En cours