Droit du travail

Droit du travail

Présentation
Représentant

M. Yann Leroy

Description

L'axe droit social regroupe une vingtaine d'enseignants-chercheurs (professeurs, MCF, chercheurs associés, jeunes docteurs et doctorants) qui travaillent, via des recherches individuelles ou collectives, sur toutes les thématiques du droit social : relations individuelles et collectives de travail, procédure prud'homale, droit de la protection sociale, droit social européen et international, droit pénal du travail. Les chercheurs de l'axe organisent régulièrement des conférences, des journées d'étude et des colloques, et participent à plusieurs recherches collectives d'envergure nationale et internationale. 

Principales manifestations scientifiques

Publications collectives

  • Discernement(s)
    MARTINELLE Mathieu ; MAIRE Guillaume ; 2024
    Collection : Droit privé & sciences criminelles
    Bien qu’elle ne fasse pas l’objet d’une définition légale, la notion de « discernement » est régulièrement mobilisée par le législateur. Les branches du droit privé sont toutes concernées par cet objet juridique non identifié, auquel la loi attache des conséquences importantes. Tantôt élément conditionnant la capacité à consentir, tantôt élément de qualification d’un fait, tantôt élément d’imputabilité d’une faute, tantôt élément atténuant la responsabilité du sujet, le discernement est pluriel...
  • Rapport d'évaluation des ordonnances "Travail"
    SIGNORETTO Camille ; DALMASSO Raphaël ; 2023
    Une équipe composée de juristes de l’Institut François Geny et de deux économistes (du Ladyss et du CES), coordonnée par Raphaël Dalmasso et Camille Signoretto, a mené, entre mai 2020 et mai 2022, une recherche financée par la DARES et France Stratégie relative à l’évaluation des ordonnances « Travail », concernant plus précisément l’ordonnance relative à la prévisibilité et la sécurisation des relations de travail qui inclut les volets indemnités de licenciement sans cause réelle et...
  • L'avenir du droit du travail. Perspectives internationale et comparée
    GÉA Frédéric ; PALLI Barbara ; 2023
    Collection : A la croisée des droits
    Quel avenir pour le droit du travail ? Cette question, étroitement liée à celle de l’avenir du travail, n’a jamais été aussi sensible, en considération des transformations qui affectent, dans nombre de pays, cette matière, jusqu’à cristalliser l’hypothèse d’un changement de paradigme (ou de modèle). L’idée même du droit du travail se régénère, du fait des défis auxquels celui-ci se trouve confronté – de la globalisation de l’économie à la révolution numérique, en passant par la transition...
  • La politique de sécurisation juridique des Urssaf : de l’intention à l’action ?
    MEIFFRET DELSANTO Kristel ; 2022
    Collection : Bulletin Joly Travail
    Le système contemporain de sécurité sociale souffre d’un paradoxe. Les statistiques témoignent de l’attachement de la population au niveau de protection accordée par le système français de sécurité sociale. En revanche, son financement, qui repose sur le paiement de charges sociales fait l’objet de vives réticences. Le poids des prélèvements sociaux est fréquemment dénoncé dans la littérature économique comme un frein à l’emploi qui alimente une approche critique des charges sociales. À son...
  • Le dialogue social. L'avènement d'un modèle ?
    STEVENOT Anne ; GÉA Frédéric ; 2021
    Collection : Paradigme
    « Dialogue social » : voilà l’un des maîtres-mots des réformes du droit du travail – en France mais également dans d’autres pays. Si le concept n’est pas nouveau, il n’a cessé d’être invoqué par les pouvoirs publics au cours de ces dernières décennies. N’y aurait-il là qu’une illusion, voire une mystification ? Ce serait en sous-estimer la force intrinsèque, les potentialités et, plus fondamentalement, la prétention paradigmatique. Ne convient-il pas, aujourd’hui, de prendre au sérieux cette...
  • Droit pénal du travail et de la sécurité sociale
    DALMASSO Raphaël ; STASIAK Frédéric ; 2021
    Collection : La semaine juridique social - JCP S
    Le droit pénal social se trouve à la frontière de plusieurs branches du droit changeantes et complexes. De ce fait, les recherches et réflexions communes entre spécialistes de droit pénal, de droit de la sécurité sociale et de droit du travail demeurent trop rares. L’IFG a la chance de disposer de deux axes pénal et social particulièrement dynamiques.
  • Retour sur les ordonnances Macron. Un nouveau droit du travail ?
    GÉA Frédéric ; 2020
    Collection : Thèmes et commentaires
    Les ordonnances Macron ont-elles renouvelé notre droit du travail ? D’emblée, cette question a surgi, lorsqu’ont été publiées les ordonnances du 22 septembre 2017, dans une perspective de rénovation de notre modèle social. Quel est donc le modèle de droit du travail que ces textes, ratifiés par la loi du 29 mars 2018, tendent à instaurer ? Quels en sont la grammaire, les ressorts ? Comment, avec recul, les penser aujourd’hui ? Négocier, fusionner, sécuriser, adapter,...
  • Le droit social à l'épreuve du Covid-19
    ADAM Patrice ; DALMASSO Raphaël ; LEROY Yann ; MEIFFRET DELSANTO Kristel ; 2020
    Collection : Revue Droit social
    Le revue Droit social publie les actes du colloque virtuel "Droit social & Covid-19", mis en ligne le 16 avril 2020. Le droit social, comme d’autres branches du droit, se trouve chamboulé par la crise sanitaire actuelle. Ces bouleversements résultent de la situation même de confinement imposée depuis le 16 mars, et de la mise en place d’une réglementation spécifique d’urgence. Une quinzaine d’intervenants, universitaires et praticiens se proposent, à chaud, de faire le point sur...

Publications individuelles

 

Thèses & HDR

Thèses soutenues

Thèses en cours