Droit des contrats et droit du travail : je t'aime, moi non plus

Le droit des contrats et le droit du travail entretiennent des relations depuis plus de deux siècles. Celles-ci ont néanmoins évolué au cours de la décennie passée, avec la réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations, résultant de l’ordonnance du 10 février 2016 et de la loi de ratification du 20 avril 2018.

Le présent colloque a pour objet d’interroger à nouveau les liens que partagent ces deux branches du droit, en mettant en exergue le fait qu’elles soient très ambivalentes. Si jeter un œil aux règles d’articulation ne nous semble pas inutile – notamment au regard de la rédaction du nouvel article 1105 du Code civil – les interventions permettraient de mettre en lumière l’attirance et le rejet qui animent tous deux les relations entre les deux matières.

L’ambition est également de traiter de cette relation de manière bilatérale, sans se concentrer sur les apports du droit des contrats au droit du travail. Les interventions proposées ne se concentrent ainsi pas uniquement sur l’utilité du nouveau droit des contrats en droit du travail (thématique qui a d’ailleurs fait l’objet d’une table ronde organisée par la chambre sociale de la Cour de cassation le 23 sept. 2024).

> Inscription (gratuite) obligatoire : https://forms.gle/6TwyK4niyQHSZdzQA  

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Programme détaillé à venir