Droit international, européen et comparé

Droit international, européen et comparé

Présentation
Représentant

M. Matthias Martin et Mme Mariia Domina

Description

L’axe « Droit international, européen et comparé » (DIEC) de l’Institut François Gény réunit plus d’une  vingtaine de membres – professeurs, maîtres de conférences et doctorants – qui se consacrent au traitement des rapports de droit privé présentant des éléments d’extranéité et à la coordination entre ordres juridiques européens et extra-européens.

Les spécialités du droit privé international couvertes par l’axe DIEC sont plurielles – aussi bien commerciales (contrats, maritime, finance, concurrence, distribution, insolvabilité…) que civiles (social, famille, notariat, brevets…) – tant sous l’angle procédural (conflits de juridictions et arbitrage) que sous l’angle des conflits de lois ou encore sous l’angle du droit matériel (droit uniforme européen ou de type CNUDCI) ou du droit comparé (spécialement droits anglo-américains, droit talmudique, droits arabes, droit allemand, droit italien, droit espagnol).

Au cœur du pluralisme juridique, l’axe DIEC est amené à étayer son travail de droit positif par l’appréhension de la coexistence des cultures juridiques (approche pluridisciplinaire et comparative) et des problématiques fondamentales sur les sources du droit et le rôle des technologies numériques dans le droit.

Au-delà de la maîtrise des remèdes aux conflits entre systèmes juridiques, l’axe DIEC se consacre spécialement au règlement des litiges privés internationaux par l’arbitrage ou des modes alternatifs ainsi qu’à l’analyse jurisprudentielle du droit uniforme (textes uniformes de la Commission des Nations Unies pour le Droit du Commerce international ; législation uniforme de l’Union européenne).

Principales manifestations scientifiques

Publications collectives

  • NABET-GARAFFA Paola ; 2024
    Critère de l’internationalité, l’élément d’extranéité est central en droit international privé. Mais alors même qu’il est l’élément déclencheur de l’application des règles de conflit de lois et de juridictions, il n’est que rarement défini par les règlements européens et les conventions  internationales. Et de façon non moins saisissante, faute pour les parties de l’avoir anticipée, c’est au moment du litige que l’internationalité de la situation se révèle devant le...
  • MARTINELLE Mathieu ; MAIRE Guillaume ; 2024
    Collection : Droit privé & sciences criminelles
    Bien qu’elle ne fasse pas l’objet d’une définition légale, la notion de « discernement » est régulièrement mobilisée par le législateur. Les branches du droit privé sont toutes concernées par cet objet juridique non identifié, auquel la loi attache des conséquences importantes. Tantôt élément conditionnant la capacité à consentir, tantôt élément de qualification d’un fait, tantôt élément d’imputabilité d’une faute, tantôt élément atténuant la responsabilité du sujet, le discernement est pluriel...

Publications individuelles

 

Thèses & HDR

Thèses

Soutenues