Droit pénal

Présentation

Représentant

Description

L’axe « Droit pénal » de l’Institut François Gény de l’Université de Lorraine, représenté par Mesdames Julie Leonhard et Chloé Liévaux, comprend une quinzaine de membres (professeur, maîtres de conférences, jeunes docteurs, chercheurs associés et doctorants) qui travaillent sur de nombreuses thématiques du droit pénal (procédure pénale, droit de la peine, droit des affaires, droit pénal des personnes, criminologie, etc.).

Les recherches menées, tant individuelles que collectives, nombreuses et variées (colloques, ouvrages, commentaires d’arrêts, articles de fond, etc.) font régulièrement intervenir des professionnels locaux et nationaux (administration pénitentiaire, PJJ, police, gendarmerie, magistrats, avocats) et questionnent la matière pénale tant d’un point de vue théorique que pratique.

Principales manifestations collectives

7 juin 2024 - 17:00

Conférences : Crimes contre l'humanité - Le combat d'une procureure

Delphine BRACH-THIEL, Maître de conférences HDR à l'Université de Lorraine

Amphi AR05, Faculté de Droit, Sciences économiques et Gestion de Nancy
27 mar 2024 - 17:00

Conférences : Rencontre avec Vincent Vigneau

Jean-Baptiste THIERRY, Professeur à l'Université de Lorraine

Amphi AR06, Faculté de Droit, Sciences économiques et Gestion de Nancy
16 fév 2024 - 09:00

Journées d'études : Première Journée Frédéric Stasiak - Actualité du droit pénal des affaires

Yann LEROY, Professeur à l'Université de Lorraine, Béatrice LAPEROU-SCHENEIDER, Professeur à l'Université de France-Comté

Amphi AR06, Faculté de Droit, Sciences économiques et Gestion de Nancy
15 Jan 2024 - 18:00

Conférences : Présentation de l'ouvrage "Justice partout, justice nulle part ?"

Jean-Baptiste THIERRY, Professeur à l'Université de Lorraine

Amphi AR06, Faculté de Droit, Sciences économiques et Gestion de Nancy
8 déc 2023 - 09:30

Journées d'études : Les travailleurs sexuels et le droit : vers un nouvel ordre moral ?

Patrice ADAM, professeur à l'Université de Lorraine, Bruno PY, professeur à l'Université de Lorraine, Yann LEROY, professeur à l'Université de Lorraine, Raphaël DALMASSO, Maître de conférences HDR à l'Université de Lorraine, Julie LEONHARD, Maître de conférences HDR à l'Université de Lorraine, Catherine MENABE, Maître de conférences HDR à l'Université de Lorraine

Amphi AR06, Faculté de Droit, Sciences économiques et Gestion de Nancy
24 nov 2023 - 09:00

Journées d'études : Repenser le jugement des délits

Delphine BRACH-THIEL, Maître de conférences HDR à l'Université de Lorraine

Salle des séances, CCI de Meurthe et Moselle, Nancy
28 sep 2023 - 08:30

Colloques : 7e rencontres du droit pénal franco-allemand // 7. Deutsch-französische Strafrechtstagung

Dr. Julien Walther, Maître de conférences HDR, Université de Lorraine, IFG, Prof. Dr. Dominik Brodowski (LLM U-Penn.), Universität des Saarlandes, Prof. Dr. Jocelyne Leblois-Happe, Université de Strasbourg, CDPF

UFR Droit Economie et Administration de Metz
30 juin 2023 - 09:00

Journées d'études : La pudeur, notion moderne ou concept obsolète ? Naturisme, exhibitionnisme, voyeurisme - Regards croisés juridiques et philosophiques

Bruno Py, professeur de droit privé et sciences criminelles à l'Université de Lorraine, Bernard Andrieu, professeur de philosophie à l'Université Paris Cité

Amphi AR06, Faculté de Droit, Sciences économiques et Gestion de Nancy
12 Jan 2023 - 09:00

Colloques : Les relations hôpital / prison

Bruno Py, Professeur à l'Université de Lorraine, Clotilde Bricot, Doctorante à l'Université de Lorraine

Amphi AR06, Faculté de Droit, Sciences économiques et Gestion de Nancy
25 nov 2022 - 09:30

Journées d'études : Terrorisme et droits fondamentaux

Delphine BRACH-THIEL, Maître de conférences HDR à l'Université de Lorraine

Amphi AR06, Faculté de Droit, Sciences économiques et Gestion de Nancy
17 nov 2022 - 09:00

Colloques : Le droit pénal face à l'éthique

Julie Gallois, Maître de conférences à l'Université de Lorraine, Chloé Liévaux, Maître de conférences à l'Université de Lorraine

Salon de Guise, Hôtel de Ville de Metz // Amphi 1, UFR DEA de Metz
27 nov 2020 - 00:00

Journées d'études : Droit pénal social

Raphaël Dalmasso, Maître de conférences HDR à l'Université de Lorraine, Frédéric Stasiak, Professeur à l'Université de Lorraine

En ligne : https://bit.ly/2HkOezN
5 déc 2018 - 09:00

Colloques : Les femmes, les mineurs et le terrorisme

Julie Léonhard, Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles à l'Université de Lorraine, Catherine Ménabé, Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles à l'Université de Lorraine

Amphi AR06, Faculté de Droit, Sciences économiques et Gestion de Nancy
20 avr 2018 - 00:00

Colloques : 7e journée franco-belge de droit pénal - Le financement du terrorisme

Delphine BRACH-THIEL, Maître de conférences HDR à l'Université de Lorraine

Amphi AR06 de la Faculté de Droit, Sciences économiques et Gestion de Nancy
12 Jan 2018 - 08:30

Journées d'études : La correctionnalisation judiciaire : enjeux et perspectives

Sabrina Lavric - Maître de conférences à l'Université de Lorraine, Catherine Ménabé - Maître de conférences à l'Université de Lorraine

Amphi AR06 de la Faculté de Droit, Sciences économiques et Gestion de Nancy
28 avr 2017 - 00:00

Colloques : 6ème journée franco-belge de droit pénal - Le droit pénal et la procédure pénale face aux défis de la société numérique

Vanessa Franssen, Chargée de cours à l’ULg, Chercheuse affiliée à la KU Leuven, Chargée de cours associée à l’Université du Luxembourg, Delphine Brach-Thiel, Maître de conférences HDR, Université de Lorraine

Liège - Salle Académique - Place du 20 Août

Publications collectives

Repenser le jugement des délits
BRACH-THIEL Delphine ; 2024

Collection : BibliothèqueS de droit

La justice du XXIe siècle — dans un contexte d'indigence — passe par la nécessité de s'adapter, sans trahir l'esprit et les avancées fondamentales du siècle des Lumières. Si le procès doit poursuivre une double légitimité — substantielle et procédurale — l'exigence de justice appelle en matière délictuelle une réponse pénale rapide. Hier sentiment d'insécurité, aujourd'hui droit à un procès pénal. La justice du quotidien révèle les maux du quotidien avec à son acmé la procédure de comparution...
Discernement(s)
MARTINELLE Mathieu, MAIRE Guillaume ; 2024

Collection : Droit privé & sciences criminelles

Bien qu’elle ne fasse pas l’objet d’une définition légale, la notion de « discernement » est régulièrement mobilisée par le législateur. Les branches du droit privé sont toutes concernées par cet objet juridique non identifié, auquel la loi attache des conséquences importantes. Tantôt élément conditionnant la capacité à consentir, tantôt élément de qualification d’un fait, tantôt élément d’imputabilité d’une faute, tantôt élément atténuant la responsabilité du sujet, le discernement est pluriel...
Le droit pénal des affaires, du singulier au pluriel : mélanges en l’honneur du professeur Frédéric Stasiak
SEUVIC Jean-François ; PY Bruno, MARTINELLE Mathieu ; 2023

Collection : Prestige

Le décès du professeur Frédéric Stasiak en janvier 2022 a été et demeure un choc considérable pour la communauté universitaire et plus particulièrement pour la faculté de Droit de Nancy où cette disparition a créé un manque considérable. Frédéric Stasiak, professeur de droit pénal à l'Université de Lorraine, était un collègue singulier, porteur d'une pensée originale et d'une fougue dans l'art de la défendre. Il n'a jamais édulcoré ses convictions dans l'action et a toujours porté haut les...
Relations hôpital-prison
PY Bruno, BRICOT Clotilde ; 2023

Collection : A la croisée des regards

Il est couramment prêté à Albert Camus la formule suivante : « Une société se juge à l’état de ses prisons. » Si la qualité de la prise en charge sanitaire des détenus, ne saurait être le seul critère d’évaluation des établissements pénitentiaires, les analyses pluridisciplinaires démontrent que des progrès peuvent et doivent encore être accomplis, comme le rappelle le Contrôleur général des lieux de privation de liberté (CGLPL) : les patients détenus ont en théorie les mêmes droits que tout...
Terrorisme et droits fondamentaux
BRACH-THIEL Delphine ; 2023

Collection : BibliothèqueS de droit

La problématique du sort des djihadistes français et de leur famille, partis combattre sur le territoire syrien au soutien de l’État islamique, est sans aucun doute le sujet le plus sensible pour notre société démocratique protectrice des droits de l’Homme des cinq dernières années. Pour autant, après la destruction de Daech, l’hydre djihadiste reste tapie dans l’ombre et menace directement : c’est souvent lorsqu’on s’y attend le moins que les attentats ressurgissent. Quid alors de la Justice...
Le droit pénal face à l'éthique
GALLOIS Julie, LIEVAUX Chloé ; 2023

Collection : Thèmes et commentaires

Cet ouvrage se propose d'éclairer les rapports entretenus entre le droit pénal et l'éthique. Tous deux se présentent comme deux champs normatifs difficilement compatibles mais partagent pourtant des liens forts. Il y va d'un arrimage à des valeurs protégées, parfois en conflit. Le droit pénal porte en lui une dimension éthique. D'importants points de convergence rassemblent ces deux champs au point qu'ils semblent composer ensemble. L'on pense aux incursions de l'éthique en droit pénal des...
Réinsérer les femmes et les mineurs face au soupçon de danger terroriste
MENABE Catherine, LEONHARD Julie ; 2022

Collection : Bibliotheques de droit

La radicalisation et le passage à l'acte terroriste amènent de nombreux questionnements en termes de réinsertion et de dangerosité. Alors que la réinsertion de ces individus, condamnés ou non pour des faits terroristes, serait un moyen de limiter le risque de passage à l'acte ou de récidive, la dangerosité réelle ou supposée de cette population conduit à des mesures sécuritaires incompatibles avec une éventuelle réinsertion. Alors que les femmes et les mineurs peuvent être perçus comme...
Femmes, mineurs et terrorisme
MENABE Catherine, LEONHARD Julie ; 2021

Collection : Bibliothèques de droit

Si les recherches sur le terrorisme et la radicalisation se sont multipliées en réaction à l'actualité criminelle, peu s'intéressent spécifiquement au cas des femmes et mineurs terroristes. Ils demeurent une minorité peu étudiée. Quelles sont les spécificités de la réaction sociale, dans son aspect répressif et préventif, à l'égard des femmes et mineurs radicalisés et/ou terroristes ? L'oubli en la matière n'est-il qu'apparent ? Ces populations particulières font-elles l'objet d'un traitement...
Droit pénal du travail et de la sécurité sociale
DALMASSO Raphaël, STASIAK Frédéric ; 2021

Collection : La semaine juridique social - JCP S

Le droit pénal social se trouve à la frontière de plusieurs branches du droit changeantes et complexes. De ce fait, les recherches et réflexions communes entre spécialistes de droit pénal, de droit de la sécurité sociale et de droit du travail demeurent trop rares. L’IFG a la chance de disposer de deux axes pénal et social particulièrement dynamiques.
ADN et Justice : L'utilisation de l'empreinte génétique dans les procédures judiciaires
PY Bruno, LEONHARD Julie, MARTINELLE Mathieu, MENABE Catherine ; 2020

Collection : Santé, qualité de vie et handicap

Si pour beaucoup l'exploitation de l’ADN apparaît comme l’un des procédés les plus fiables en matière d’identification, l’analyse génétique demeure une technique dont les modalités d’usage, juridiques et techniques, s’avèrent trop peu étudiées. Sa force probante doit être appréciée, son efficacité dans les procédures judiciaires mesurée. Dans un contexte sociétal où la preuve scientifique est parfois encensée par les non-spécialistes, il est très éclairant d’évaluer l’intérêt effectif du...
Violences sexuelles : entre vérités et mensonges
OLECH Valérie ; LEONHARD Julie ; 2020

Collection : Santé, qualité de vie et handicap

Qualifiées d' « attentats aux mœurs » dans l’ancien Code pénal, le droit positif utilise désormais la notion d’ « infractions sexuelles ». Cette expression générale, bien ancrée dans le langage juridique depuis 1994, dissimule de réelles difficultés de rédaction des incriminations et des incertitudes sur l’étendue de ces interdits susceptibles d’évoluer dans le temps. La frénésie législative depuis près de vingt ans en témoigne. Chercher la vérité sur les intentions du législateur quant aux...
Le financement du terrorisme
BRACH-THIEL Delphine ; 2019

Collection : Comité international des pénalistes francophones

D'actualité, le financement du terrorisme est également un sujet controversé. Qu'un consensus se fasse autour de la nécessité de lutter contre ce fléau, c'était une certitude après les attentats du 11 septembre. Aujourd'hui, depuis l'émergence du terrorisme low cost, elle tend à se relativiser. Les questions et les problèmes affleurent. Comment adopter un corps de règles, efficaces et non liberticides, face à des comportements totalement hétérogènes, mais tous visant à financer le terrorisme ?...
Légalité, légitimité, licéité : regards contemporains
PY Bruno, STASIAK Frédéric ; 2018

Les universitaires, traditionnellement pudiques, aiment à manifester leur gratitude par des écrits plutôt que par des paroles. À l'heure d'exprimer à l’égard d’un Maître, les témoignages de leur respect, c’est un recueil d’écrits qu’ils produisent en contribuant à des « mélanges ». Les mélanges en l’honneur de Jean-François Seuvic, ont été pensés comme un hommage. Rendre hommage, c’est reconnaître qu’on a une dette morale envers quelqu’un, c’est lui témoigner publiquement de la...
Histoire et méthodes d'interprétation en droit criminel
STASIAK Frédéric ; 2015

Collection : Thèmes et commentaires

Un panorama complet de l'interprétation en droit criminel par des professeurs et des avocats reconnus. La première partie de cet ouvrage exhaustif porte sur les sources de l'interprétation en droit criminel (qualification du fait, interprétation constitutionnelle, CEDH, droit de l'Union européenne, interprétation légale, interprétation judiciaire) tandis que la seconde partie présente les ressources (droit romain, analogie, théologie, déontologie, mots, approches comparées, etc.)....

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