Du corps à la personne : la protection de l’intégrité de l’individu

Le corps peut être pris en compte par le truchement de la personne ou indépendamment d’elle lorsqu’il n’y a pas encore de personne (embryons, fœtus) ou plus de personne (cadavre, éléments du corps humain). La personne peut également être prise en considération par le législateur indépendamment de toute atteinte à son corps. Aussi, le renvoi à l’individu paraît pouvoir englober toutes les hypothèses. La notion d’intégrité se définit couramment comme « l’état de ce qui est sain, intact, qui n'a subi aucune altération, aucune atteinte » (TILF, Trésor informatisé de la langue française, V° INTEGRITE). Lorsqu’il est question de l’intégrité de l’individu, le législateur renvoie à des formes particulières, comme l’intégrité sexuelle, l’intégrité physique et l’intégrité psychique d’autrui, sans définir avec précision les contours exacts de la protection  de l’intégrité de l’individu. Ce triptyque aurait pu être celui choisi par l’auteur de ces lignes. Mais afin d’illustrer davantage la valse enflammée entre le corps et la personne, il a plutôt été préféré les notions d’intégrité sexuelle, d’intégrité corporelle (et non intégrité physique) et d’intégrité de la personne (et non intégrité psychique). La démarche scientifique se veut personnelle et sérieuse. Son originalité se traduit par l’approche du sujet en droit de la santé, en droit pénal et en droit pénal de la santé. L’objectif du mémoire, sans ambitionner de révolutionner la doctrine, consiste à produire une vision personnelle des notions juridiques d’intégrité sexuelle, d’intégrité corporelle et d’intégrité de la personne.