Droit des affaires

Droit des affaires

Présentation
Représentants

Mme Paola NABET-GARAFFA et M. Kevin MAGNIER-MERRAN

Description

L’axe droit des affaires de l’IFG compte plus d’une vingtaine de membres et 18 doctorants, ATER ou jeunes chercheurs. La production scientifique y est riche et variée.

Les travaux des membres de l’axe couvrent un large spectre du droit des affaires : droit des contrats, droit bancaire et financier, droit des sociétés, droit fiscal, droit commercial, droit du numérique, droit des procédures collectives…

L’axe de droit des affaires de l’IFG tente de se montrer réactif en organisant des manifestations rapidement après l’entrée en vigueur de réformes importantes (journées d'études sur loi PACTE, sur la réforme du droit des sûretés ou encore sur la loi du 14 février 2022 en faveur de l'activité professionnelle indépendante...) et prospectif (par exemple en s’intéressant à la problématique de la digitalisation du droit des affaires ou la cryptomonnaie).

Près de 5 ouvrages individuels, 10 participations à des ouvrages collectifs et 100 publications dans des journaux ou revues juridiques importantes (au plan national et à l’étranger) sont à mettre au bilan des membres de l’axe de droit des affaires, sans compter les publications périodiques pour les quatre dernières années. L’activité des membres est également assez importante en matière d’organisation ou d’intervention dans des manifestations scientifiques : colloques, conférences…

Enfin, l’axe droit des affaires est soucieux de convier des professionnels à participer à ses travaux afin de solidifier le pont entre la pratique et la communauté des chercheurs. 

Principales manifestations scientifiques

Publications collectives

  • Discernement(s)
    MARTINELLE Mathieu ; MAIRE Guillaume ; 2024
    Collection : Droit privé & sciences criminelles
    Bien qu’elle ne fasse pas l’objet d’une définition légale, la notion de « discernement » est régulièrement mobilisée par le législateur. Les branches du droit privé sont toutes concernées par cet objet juridique non identifié, auquel la loi attache des conséquences importantes. Tantôt élément conditionnant la capacité à consentir, tantôt élément de qualification d’un fait, tantôt élément d’imputabilité d’une faute, tantôt élément atténuant la responsabilité du sujet, le discernement est pluriel...
  • Le droit pénal des affaires, du singulier au pluriel : mélanges en l’honneur du professeur Frédéric Stasiak
    SEUVIC Jean-François ; PY Bruno ; MARTINELLE Mathieu ; 2023
    Collection : Prestige
    Le décès du professeur Frédéric Stasiak en janvier 2022 a été et demeure un choc considérable pour la communauté universitaire et plus particulièrement pour la faculté de Droit de Nancy où cette disparition a créé un manque considérable. Frédéric Stasiak, professeur de droit pénal à l'Université de Lorraine, était un collègue singulier, porteur d'une pensée originale et d'une fougue dans l'art de la défendre. Il n'a jamais édulcoré ses convictions dans l'action et a toujours porté haut les...
  • Droit des affaires et intelligence artificielle
    CANNARSA Michel, QUIQUEREZ Alexandre, RANDRIANIRINA Iony ; PIOTRAUT Jean-Luc ; 2023
    Collection : Droit privé et sciences criminelles
    L’essor de l’intelligence artificielle (IA) dans plusieurs domaines d’activités est de plus en plus systémique et l’engouement du marché est fort. Aux nombreuses opportunités représentées par l’IA correspondent les doutes et les risques que génèrent les nouvelles technologies employées, particulièrement pour respecter les règles de droit existantes ou en formation. Le présent ouvrage analyse au prisme des principales déclinaisons des technologies d’IA les différentes composantes du droit des...
  • L'entrepreneur individuel
    NABET-GARAFFA Paola ; 2023
    La loi n° 2022-172 du 14 février 2022 en faveur de l’activité professionnelle indépendante est une véritable révolution pour les millions d’entrepreneurs individuels en France. Ceux-ci ont désormais, de plein droit, deux patrimoines : l’un personnel et l’autre professionnel. Sauf exceptions, qui sont exposées dans cet ouvrage, les créanciers de l’entrepreneur dont les droits sont nés à l’occasion de l’activité professionnelle n’ont plus pour seul gage que le patrimoine professionnel de l’...
  • Technique contractuelle : morceaux choisis - L'exemple des contrats d'affaires
    MAGNIER-MERRAN Kévin ; 2021
    Collection : Contrats - Concurrence - Consommation
    Éprouver la liberté contractuelle, en tester la robustesse, les limites et en conclure que son bon usage ne dépend pas seulement de la rigueur du rédacteur du contrat, mais aussi et surtout de son imagination : voilà ce que se propose de démontrer cette journée dédiée aux entrailles du contrat, à ses clauses. Dans le sillage de la réforme du droit des contrats, quelles sont les nouvelles précautions à prendre ? Quelles sont les zones de liberté nouvelles dont les parties pourraient tirer...
  • La protection du secret des affaires en France et en Europe : une transposition réussie ?
    PIERRE-MAURICE Sylvie ; 2019
    Collection : Journal des Sociétés
    Cette parution, dans le Journal des sociétés, d'un dossier intitulé "La protection du secret des affaires en France et en Europe : une transposition réussie ?" fait suite au colloque du même nom organisé le 23 novembre 2018 par l'Institut François Gény sous la direction scientifique de Sylvie Pierre-Maurice. En deux temps, par la loi n° 2018-670 du 30 juillet 2018 relative à la protection du secret des affaires et son décret d’application n° 2018-1126 du 11 décembre 2018, le droit français a...
  • La rupture brutale des relations commerciales établies
    HOUIN-BRESSAND Caroline ; DAMAS Nicolas ; 2019
    Collection : AJ contrat - Dalloz
    L'AJ Contrat, dans ses numéros 01/2019 et 02/2019, a publié un dossier intitulé « La rupture brutale des relations commerciales établies (I) : les questions fondamentales ; (II) : les questions complémentaires », sous la coordination scientifique de Caroline Houin-Bressand (professeur à l'Université de Lorraine) et Nicolas Damas (maître de conférences HDR à l'Université de Lorraine). Cette publication fait suite au colloque organisé le 25 mai 2018 à Nancy. Retrouvez dans le premier volet,...

Publications individuelles

 

Thèses & HDR

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