Le négoce de grains : étude de droit du commerce international

Nombreuses sont les études existant sur la vente internationale de marchandises, sur le transport des marchandises, voire sur les ventes maritimes (ventes commerciales impliquant un transport par mer). Cependant, peu de recherches ont été menées par type de trafic. Or, le particularisme des marchandises transportées exerce nécessairement une influence sur l'analyse de l'exécution des obligations des parties, en matière de transport d'une part, et en matière de vente internationale d'autre part. L'étude du négoce de grains permettra de mettre en évidence comment la spécificité de ces vracs alimentaires influe sur la chaîne des contrats et des opérations. Par ailleurs, l'analyse des différents contrats portant sur les grains permettra d'appréhender les problèmes liés aux tiers qui interviendront (au moment de la conclusion du contrat de vente avec le rôle des intermédiaires ou au moment de la livraison de marchandises avec la question de l'expertise) et de s'interroger sur le mode de réglement des conflits. La thèse s'intéressera d'abord à la conclusion des contrats en mettant l'accent sur la spécificité du grain (notion complexe où se mêlent des considérations botaniques, agronomiques, juridiques et économiques) et la détermination du prix (les facteurs endogènes et exogènes, la cotation et la charge du paiement du prix). Cette partie nous permettra d'examiner en outre, le processus de formation des contrats qui se négocient sur le marché dit physique (prinicpalement ventes au comptant ou à livraison successive) ou sur le marché dérivé (avec les contrats financiers à terme) et le rôle des parties aux contrats (principaux intéressés : coopératives, organismes collecteurs, négociants, chargeurs, entreprises agroalimentaires et les intermédiaires : mandataires, commissionnaires, courtiers, affréteurs, expertises).  Il s'agira d'analyser, ensuite, l'exécution des contrats sur les grains. L'étude portera successivement sur la livraison de la marchandise (en s'intéressant à l'organisation juridique des opérations de logistique, de surveillance et d'expertise et sur le contenu de l'exécutiin des contrats portant sur le transport des grains) et sur le contentieux du dommage et le régime de responsabilité (en s'interrogeant sur l'appréciation, les causes et les conséquences de la conformité) en s'appuyant sur une jurisprudence judiciaire et arbitrale très denses.