Assurance-vie et enjeux patrimoniaux
L’assurance-vie occupe une place de choix dans la gestion et la transmission du patrimoine. Ce contrat connaît depuis plusieurs années un succès rarement démenti, aussi bien en nombre (puisqu’il est tenu comme le placement préféré des Français), qu’en valeur (sitôt que ses encours s’élèvent à plusieurs milliards d’euros). Or, le recours à l’assurance-vie n’est jamais neutre : les règles, souvent dérogatoires, qui gouvernent ce contrat doivent être bien connues et maitrisées, afin de pouvoir anticiper et déjouer certains pièges récurrents en pratique. Les enjeux patrimoniaux de l’assurance-vie intéressent de très nombreux aspects (matrimoniaux, successoraux, internationaux, fiscaux…) qui méritent une étude d’ensemble, et des regards croisés.
Ce colloque ambitionne de réunir, autour d’une quinzaine d’intervenants, des enseignants-chercheurs, des professionnels du patrimoine (notaires, avocats, banquiers, gestionnaires…) et des étudiants. Ce faisant, il s’inscrit dans une démarche de collaboration avec les professionnels locaux, en particulier le notariat lorrain, puisqu’il est éligible à la formation continue, et qu’il associe des étudiants des formations notariales, afin que la recherche menée à l’Institut François Geny puisse s’adosser aux activités d’enseignement réalisées à la Faculté de droit de Nancy. Cette manifestation a de surcroît l’ambition d’encourager une synergie inter-universitaires, en rassemblant des intervenants issus des différentes facultés de la région Grand Est, désireux d’initier une collaboration scientifique par la pérennisation de « journées d’étude patrimoniale ».
>> Les actes de cette manifestation scientifique, organisée en partenariat avec l’Université de Lorraine, l’Institut François Geny, la Faculté de droit de Nancy, l’IUP de Finance de Nancy, la Chambre interdépartementale des notaires de la cour d’appel de Nancy et l’Association du M2 droit notarial de Nancy, donnera lieu à la publication d’un ouvrage aux éditions LexisNexis à l’automne 2025.
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Colloque ouvert à la formation continue des avocats et des notaires.
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