Essai d'une théorie générale des exceptions en droit privé
Obtention du doctorat- Monsieur Lionel ANDREU, Professeur à l'Université de Poitiers (Rapporteur)
- Monsieur Jean-Jacques ANSAULT, Professeur à l'Université Panthéon Assas (Paris II)
- Monsieur Valerio FORTI, Professeur à l'Université de Lorraine
- Madame Caroline HOUIN-BRESSAND, Professeure à l'Université de Lorraine (Co-directrice de thèse)
- Madame Claire SÉJEAN-CHAZAL, Professeure Université Sorbonne Paris Nord (Paris XIII) (Rapporteur)
- Monsieur Jean-Denis PELLIER, Professeur à l'Université de Rouen Normandie (Co-directeur de thèse)
Les textes normatifs consacrés à l’opposabilité des exceptions sont récurrents en droit privé français. Les multiples difficultés d’interprétation qu’ils suscitent ont conduit la doctrine à élaborer un nombre conséquent de théories spéciales, chacune abordant le régime des exceptions dans un domaine plus ou moins restreint du droit privé (délégation, subrogation, sûretés personnelles, etc.) En revanche, aucun travail d’envergure n’a jamais eu pour ambition d’appréhender le phénomène des exceptions d’un point de vue général, c’est-à-dire indépendamment des différents mécanismes juridiques dans lesquels il se manifeste. Une telle approche n’est pourtant pas dénuée d’intérêt, eu égard à l’indétermination des concepts d’exception et d’opposabilité des exceptions. La présente étude se donne ainsi pour objectif de bâtir une théorie générale des exceptions en droit privé, en procédant à la (re)construction de ces deux concepts (Première partie). Les propositions qui en découlent permettent de guider l’interprétation des textes et de tisser des liens entre les différentes théories spéciales, leur conférant une certaine cohésion (Seconde partie).
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French private law is replete with normative texts on the raising of defences. The many difficulties they give rise to have led writers to develop many special theories, each of which aims to apprehend the regime of defences in a more or less restricted field of private law. However, no large-scale work has ever aimed to apprehend the phenomenon of defences in a transversal manner, i.e. independently of the various mechanisms in which it manifests itself. Yet such an approach is not without interest, given the obscurity that surrounds the concept of defences and the faculty to raise them.