Lecture renouvelée de la bonne foi dans le contrat

La bonne foi dans le contrat a été logée et placée au service de la sanction de la mauvaise foi contractuelle. En dépit de l’évidence qui caractérise cette approche classique, c’est au fond l’impératif moral qui constitue le paradigme sur lequel est appréhendée l’exigence de bonne foi. Depuis l’ordonnance portant réforme du droit des contrats, l’article 1104 du Code civil dispose « les contrats doivent être négociés, formés et exécutés de bonne foi. Cette disposition est d’ordre public ». Cette réaffirmation législative de la bonne foi invite à repenser son rôle au sens du droit contemporain à travers une lecture renouvelée. L’étude fait ressortir que la bonne foi est, non seulement une norme comportementale conduisant à faire pénétrer l’impératif moral dans le contrat mais, qu’elle constitue désormais, une norme obligationnelle, source des obligations sous-jacentes renforçant le contenu du contrat. La lecture renouvelée que nous proposons participe de la construction d’une théorie générale de la bonne foi contractuelle suggérant une mutation profonde du contrat.