Histoire du droit

Histoire du droit

Représentants

M. Sébastien Evrard

Description

L’axe histoire du droit de l’Institut François Gény est le prolongement des travaux réalisés par des historiens du droit depuis 1950 au sein du Centre Lorrain d’histoire du droit, qui a intégré l’Institut François Gény à sa création en 2012. Le Centre Lorrain d’histoire du droit a contribué largement à développer la recherche sur l’histoire juridique des duchés de Lorraine et de Bar, tant sur le plan institutionnel que sur le droit coutumier.

Dans la continuité des grands maîtres tels Jean Imbert et Jean Coudert, les recherches sur l’histoire de la Lorraine restent un champ investi par les chercheurs actuels rattachés à cet axe. Cependant, les domaines de recherche sont élargis car, pour les institutions et les coutumes, les recherches ne se limitent pas à la Lorraine. En outre, il existe aussi des recherches dans d’autres domaines du droit, comme par exemple le droit pénal.

En réalité, toutes les thématiques sont possibles, du moment où elle s’inscrivent dans une démarche propre aux historiens du droit. Les membres de l’axe entretiennent des liens avec les autres axes de l’Institut François Gény ainsi qu’avec d’autres laboratoires de l’Université de Lorraine, en particulier le laboratoire de droit public et les laboratoires qui regroupent les historiens des sciences humaines.

Principales manifestations scientifiques

Conférences
12/12/2025 14:00 – 12/12/2025 15:30
  • Jean-Romain FERRAND-HUS, Maître de conférences à l’Université de Lorraine
Amphi AR06 – Faculté de droit de Nancy

Conférences
25/03/2024 10:00 – 25/03/2024 12:00
  • Jean-Romain FERRAND-HUS, Maître de conférences à l’Université de Lorraine
Amphi AR06, Faculté de Droit, Sciences économiques et Gestion de Nancy

Conférences
11/12/2023 18:00 – 11/12/2023 18:15
  • Julien LAPOINTE, Professeur à l’Université de Lorraine
  • Matthias MARTIN, Maître de conférences HDR à l’Université de Lorraine
Amphi AR06, Faculté de Droit, Sciences économiques et Gestion de Nancy

Conférences
17/11/2023 10:00 – 17/11/2023 12:00
  • Hugo STAHL, Maître de conférences à l’Université de Lorraine
Amphi Lemoigne, Faculté de Droit, Économie et Administration de Metz – Île du Saulcy

Conférences
20/10/2023 10:00 – 20/10/2023 12:00
  • Hugo STAHL, maître de conférences à l’Université de Lorraine, Faculté de Droit, Economie et Administration de Metz
Amphi Lemoigne, Faculté de Droit, Économie et Administration de Metz – Île du Saulcy

Conférences
19/10/2023 16:00 – 19/10/2023 17:30
  • Jean-Romain FERRAND-HUS, Maître de conférences en Histoire du Droit et des Institutions à l’Université de Lorraine
Amphi AR06, Faculté de Droit, Sciences économiques et Gestion de Nancy

Journées d’études
06/04/2023 09:00 – 06/04/2023 17:00
  • Julien SIMON, Doctorant contractuel en histoire du droit à l’Université de Lorraine
Amphi AR06, Faculté de Droit, Sciences économiques et Gestion de Nancy

Conférences
05/04/2023 14:30 – 05/04/2023 17:30
  • Jean-Romain FERRAND-HUS, Maître de conférences à l’Université de Lorraine
  • Julien LAPOINTE, Professeur à l’Université de Lorraine
Grands salons de l’Hôtel de Ville de Nancy, place Stanislas

Conférences
03/02/2023 09:00 – 03/02/2023 12:00
  • Hugo STAHL, maître de conférences à l’Université de Lorraine, Faculté de Droit, Economie et Administration de Metz
Salle capitulaire, Couvent des Récollets, Metz

Conférences
29/11/2022 10:00 – 29/11/2022 12:00
  • Hugo STAHL, maître de conférences à l’Université de Lorraine, Faculté de Droit, Economie et Administration de Metz
Salon de Guise, Hôtel de Ville de Metz

Conférences
23/11/2022 14:30 – 23/11/2022 16:30
  • Hugo STAHL, maître de conférences à l’Université de Lorraine, Faculté de Droit, Economie et Administration de Metz
Salon de Guise, Hôtel de Ville de Metz

Journées d’études
07/10/2022 09:00 – 07/10/2022 17:30
  • Paul Klötgen, maître de conférences HDR à l’Université de Lorraine
  • Johanne Lotz, maître de conférences à l’Unversité de Lorraine
Amphi 1, Faculté de Droit, Economie et Administration de Metz – Île du Saulcy

Conférences
24/05/2022 10:00 – 24/05/2022 10:00
  • Hugo STAHL, maître de conférences à l’Université de Lorraine, Faculté de Droit, Economie et Administration de Metz
Amphi 2, Faculté de Droit, Economie et Administration de Metz – Île du Saulcy

Conférences
15/03/2022 16:30 – 15/03/2022 16:30
  • Hugo STAHL, maître de conférences à l’Université de Lorraine, Faculté de Droit, Economie et Administration de Metz
Salon Napoléon de l’ancienne Abbaye de Saint-Arnould- actuel Cercle Lasalle, annexe militaire, 7 rue aux ours à Metz

Conférences
11/02/2022 14:00 – 11/02/2022 14:00
  • Hugo Stahl, Maître de conférences à l’Université de Lorraine, Faculté de Droit, Economie et Adminsitration de Metz
Salon de Guise – Hôtel de ville (1 place d’armes – Metz)
Publications collectives

Collection : Colloque et essais

Plusieurs thématiques ont été abordées, relatives aux symboles du pouvoir, aux limites à l’exercice du pouvoir telles que la morale ou les droits de l’homme ou bien à ses expressions dans les matières militaire, sanitaire et diplomatique..

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Collection : Droit privé & sciences criminelles

Bien qu’elle ne fasse pas l’objet d’une définition légale, la notion de « discernement » est régulièrement mobilisée par le législateur. Les branches du droit privé sont toutes concernées par cet objet juridique non identifié, auquel la loi attache des conséquences importantes. Tantôt élément conditionnant la capacité à consentir, tantôt élément de qualification d’un fait, tantôt élément d’imputabilité d’une faute, tantôt élément atténuant la responsabilité du sujet, le discernement est pluriel et conditionne la mise en oeuvre, voire l’existence, d’un droit. Incontestablement, cette notion mérite davantage de précision que celle actuellement de mise, se contentant du flou, source d’insécurité juridique.

Collection : Histoire du droit et des institutions

Plongez au coeur des arcanes de la mythologie grecque à travers le prisme singulier du droit.
Les légendaires douze travaux d’Héraclès peuvent-ils être considérés comme une mission de service public ? Charon, l’invincible passeur du Styx, continue-t-il, de nos jours, son éternel labeur ? Et de manière plus vaste, les sphères célestes, infernales et terrestres sont-elles perméables à l’influence des juristes ?
Cet ouvrage rassemble les contributions de dix jeunes chercheurs passionnés. Véritables Argonautes des temps modernes, ils sauront vous guider dans ce labyrinthe de Dédale dans lequel droit public, droit privé et histoire du droit s’entremêlent à la mythologie grecque. Les auteurs n’y feront qu’ouvrir la boîte de Pandore du droit, déversant sur ces mythes les concepts, lois et principes qu’elle enfermait pour lors.
Ce voyage intellectuel vous convie à remettre en question l’apparente opposition entre le monde juridique et l’univers mythologique. À l’issue d’une exploration scientifique originale, authentique odyssée du droit, vous serez initiés aux interactions subtiles et souvent méconnues entre ces deux sphères qui n’eurent de cesse, hier comme aujourd’hui, que de s’influencer.

Collection : Histoire du droit

L’année 2016 a vu la célébration des 250 ans de la réunion de la Lorraine à la Couronne de France. En cette année de festivités, et à l’invitation des historiens du droit, s’est tenue à la Faculté de Droit de Nancy, une journée d’étude intitulée De la Lorraine ducale à la Lorraine française. Les organisateurs de ce colloque sont aujourd’hui heureux de présenter les différentes études suscitées par cet évènement. Si l’influence française se fait très tôt sentir, nul n’ignore la fière Majestas de la Lorraine sous le règne de René II – qui obtient une victoire décisive lors de la bataille de Nancy du 5 janvier 1477 – et sous celui de ses successeurs immédiats. Mais la puissance française va s’affirmer et, de manière progressive, parfois heurtée, par des jeux et des calculs subtils ou le recours à la force, la souveraineté des rois se substituera à celle des ducs. Le départ de François III ne marque pas néanmoins une prise de possession réelle de la Lorraine par le roi de France. La souveraineté française ne sera entière qu’au décès accidentel de Stanislas le Bienfaisant en 1766.

PEGUERA POCH Marta , GUYON Catherine, MAES Bruno, SPICA Anne-Elisabeth ; 2018
Collection : "Histoire", série "Religion et société"

Si le fait religieux est quelquefois présenté comme un moyen de contrainte sur les consciences, il est pourtant source de liberté des consciences morales, selon un paradoxe qui n’est qu’apparent. Cet ouvrage constitue autant de contributions à l’étude de la part du fait religieux dans l’émergence de la liberté de et des consciences. Dans une perspective résolument orientée en diachronie longue, l’ouvrage met au jour les questions récurrentes et leur évolution.

Avec le soutien de l’université de Lorraine, du CRULH, de l’Institut François-Gény et du laboratoire « Écritures ».

Thèses & HDR

Thèses soutenues

  • Au service du Führer : la Milice dans la Lorraine non annexée (Meurthe-et-Moselle, Meuse et Vosges)
    Auteur : FLOREMONT Julien
    Soutenue le : 2024-12-13 14:15:00
    Directeur(s) de thèse :

    SEUROT Laurent – professeur à l’Université de Franche-Comté

  • Les régimes matrimoniaux en Lorraine du début du XVIIIe siècle à la veille de la Révolution. Contribution à l'étude du droit patrimonial de la famille et de la pratique notariale en pays de coutumes
    Auteur : RUIZ Nicolas
    Soutenue le : 2021-12-07 09:30:00
    Directeur(s) de thèse :
  • Les idées corporatistes en droit du travail français
    Auteur : POULET Jordan
    Soutenue le : 2021-11-26 14:00:00
    Directeur(s) de thèse :
  • La réparation des dommages de guerre causés au patrimoine artistique et culturel français au cours de la Première Guerre mondiale
    Auteur : VAILLANT Clémence
    Soutenue le : 2021-02-05 14:00:00
    Directeur(s) de thèse :

    Xavier PERROT – Professeur – Université de Limoges

  • Les voies labyrinthiques de la législation impériale romaine
    Auteur : DESUERT épouse HARDI Nicole
    Soutenue le : 2020-12-15 14:00:00
    Directeur(s) de thèse :
  • Le duc et le processus d'intégration de la Lorraine à l'Etat royal
    Auteur : BAGARD Guillaume
    Soutenue le : 2020-12-14 14:00:00
    Directeur(s) de thèse :

    GUERAUD Luc – Professeur – Université de Rennes 1

  • Les racines historiques locales du droit constitutionnel
    Auteur :
    Soutenue le : 2019-09-26 10:00:00
    Directeur(s) de thèse :
  • Le droit et la plume : un ouvrage juridique à la fin de l'Ancien Régime. Etude sur l'édition, le contenu et les coopérateurs du "Répertoire" de Joseph-Nicolas Guyot (1728-1816)
    Auteur : POUX Jean-Edouard
    Soutenue le : 2018-12-12 09:30:00
    Directeur(s) de thèse :
  • Les notaires et la Révolution nationale sous le gouvernement de Vichy
    Auteur : BIACHE Pierre-Edouard
    Soutenue le : 2017-06-02 00:00:00
    Directeur(s) de thèse :
  • La fonction présidentielle haut-camérale française
    Auteur : SERVAGI Mathieu
    Soutenue le : 2017-05-18 14:00:00
    Directeur(s) de thèse :

    BLACHER Philippe, Professeur à l’Université Jean Moulin de Lyon III

  • Le bureau des finances de Metz au XVIIIème siècle
    Auteur : MAVOUNGOU Christian
    Soutenue le : 2015-12-16 13:45:00
    Directeur(s) de thèse :
  • "Sous le ciel des Estatz" Les Etats généraux de Lorraine sous le règne personnel de Charles III (1559-1608)
    Auteur : LAPOINTE Julien
    Soutenue le : 2015-03-30 00:00:00
    Directeur(s) de thèse :

    LEMONNIER-LESAGE Virginie – Professeur d’Histoire du Droit à l’Université de Rouen

  • Le théâtre en garnison. L'Hôtel des Spectacles de Metz au XVIIIè siècle
    Auteur : KARCHER Adeline
    Soutenue le : 2014-12-05 14:00:00
    Directeur(s) de thèse :

    LEMONNIER-LESAGE Virginie – Professeur à l’Université de Rouen

  • Le processus de sédimentation de la légitimité monarchique ou le statut de l'héritier du trône
    Auteur : MEILENDER Johann
    Soutenue le : 2014-12-05 10:00:00
    Directeur(s) de thèse :
  • Observations sur la procédures criminelle à la fin du XVIIIème siècle
    Auteur : BROVILLE Valérie
    Soutenue le : 2013-01-18 00:00:00
    Directeur(s) de thèse :

Thèses en cours

  • Des enfants au sein des asiles en France : entre assistance et enfermement (XIXe-XXIe siècles)
    Auteur : MUTO Esther
    Directeur(s) de thèse :
  • La circulation des biens mobiliers ecclésiastiques au XIXe siècle
    Auteur : GALLINEAU Gabrielle
    Directeur(s) de thèse :

    PEGUERA POCH Marta – Professeur à l’Université Paris 1 Panthéon Sorbonne

  • La femme en droit pénal codifié, étude historique et comparée en droit canadien et français
    Auteur : RIGHETTI Maud
    Directeur(s) de thèse :
  • Le droit à l'épreuve de l'animalisme
    Auteur : DAL MOLIN Jeromine
    Directeur(s) de thèse :
  • Le droit de l'urbanisme des duchés de Lorraine et de Bar (1477-1766)
    Auteur : NINNOLI-HERTZ Antoine
    Directeur(s) de thèse :
  • Le droit pénal sous le Second empire
    Auteur : LIESENFELT Pierre
    Directeur(s) de thèse :
  • Le pouvoir impérial romain : de son apogée sous le Dominat à la chute de Rome
    Auteur : DESUERT Nicole
    Directeur(s) de thèse :
  • Les Chambres des comptes et la genèse de l'Etat : l'inaliénabilité du domaine dans les principautés bourguignonne et lorraine
    Auteur : GRACIENT Savinien
    Directeur(s) de thèse :

    PEGUERA POCH Marta – Professeur à l’Université Paris 1 Panthéon Sorbonne

  • Les contributions directes dans le département des forêts sous le Directoire, 1795-1799
    Auteur : DUJARDIN François-Xavier
    Directeur(s) de thèse :

HDR soutenues

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Publications individuelles