Droit de la santé

Présentation

Représentant

M. Bruno PY

Description

Principales manifestations scientifiques

15 mar 2024 - 13:00

Journées d'études : Les nouveaux métiers en santé

Bruno PY, Professeur à l'Université de Lorraine

Amphi AR06, Faculté de Droit, Sciences économiques et Gestion de Nancy
8 déc 2023 - 09:30

Journées d'études : Les travailleurs sexuels et le droit : vers un nouvel ordre moral ?

Patrice ADAM, professeur à l'Université de Lorraine, Bruno PY, professeur à l'Université de Lorraine, Yann LEROY, professeur à l'Université de Lorraine, Raphaël DALMASSO, Maître de conférences HDR à l'Université de Lorraine, Julie LEONHARD, Maître de conférences HDR à l'Université de Lorraine, Catherine MENABE, Maître de conférences HDR à l'Université de Lorraine

Amphi AR06, Faculté de Droit, Sciences économiques et Gestion de Nancy
20 oct 2023 - 09:00

Journées d'études : Les nouvelles sépultures

Bruno Py, professeur de droit privé et sciences criminelles à l'Université de Lorraine

Amphi AR06, Faculté de Droit, Sciences économiques et Gestion de Nancy
30 juin 2023 - 09:00

Journées d'études : La pudeur, notion moderne ou concept obsolète ? Naturisme, exhibitionnisme, voyeurisme - Regards croisés juridiques et philosophiques

Bruno Py, professeur de droit privé et sciences criminelles à l'Université de Lorraine, Bernard Andrieu, professeur de philosophie à l'Université Paris Cité

Amphi AR06, Faculté de Droit, Sciences économiques et Gestion de Nancy
12 Jan 2023 - 09:00

Colloques : Les relations hôpital / prison

Bruno Py, Professeur à l'Université de Lorraine, Clotilde Bricot, Doctorante à l'Université de Lorraine

Amphi AR06, Faculté de Droit, Sciences économiques et Gestion de Nancy
3 mar 2022 - 09:00

Colloques : Les 20 ans de la loi du 4 mars 2002 : droits des patients - Quid novi ?

Bruno PY, professeur à l'Université de Lorraine

Faculté de Droit, Sciences économiques et Gestion de Nancy
25 juin 2021 - 09:00

Journées d'études : COVID-19 et judiciarisation de la santé

Fanny GRABIAS, Maître de conférences en droit public - Université de Lille / Membre associée de l'IRENEE, Bruno PY, Professeur de droit privé et sciences criminelles - Université de Lorraine / IFG

Amphi Roblot - Faculté de Droit, Sciences économiques et Gestion de Nancy
24 Jan 2020 - 13:30

Conférences : La sanction de l'usager du secteur médico-social : "le mot et la chose"

Bruno PY, Professeur à l'Université de Lorraine, Céline BRETON, Docteur en droit, Directrice de l'École spécialisée Georges Finance, IME de Toul et Claude Monet, IME de Pont-à-Mousson

Amphi AR06 de la Faculté de droit, sciences économiques et gestion de Nancy
8 mar 2019 - 13:30

Journées d'études : Les pratiques avancées en santé

Bruno PY, professeur en droit privé et sciences criminelles à l'Université de Lorraine, Julie LEONHARD, maître de conférences en droit privé et sciences criminelles à l'Université de Lorraine

Amphi AR06, Faculté de Droit, Sciences économiques et Gestion de Nancy
27 oct 2017 - 00:00

Colloques : Droit et crémation : le statut juridique des restes humains

Bruno PY, Professeur à l'Université de Lorraine

Amphi AR06 de la Faculté de Droit, Sciences économiques et Gestion de Nancy

Publications collectives

Discernement(s)
MARTINELLE Mathieu ; MAIRE Guillaume ; 2024

Collection : Droit privé & sciences criminelles

Bien qu’elle ne fasse pas l’objet d’une définition légale, la notion de « discernement » est régulièrement mobilisée par le législateur. Les branches du droit privé sont toutes concernées par cet objet juridique non identifié, auquel la loi attache des conséquences importantes. Tantôt élément conditionnant la capacité à consentir, tantôt élément de qualification d’un fait, tantôt élément d’imputabilité d’une faute, tantôt élément atténuant la responsabilité du sujet, le discernement est pluriel...
Relations hôpital-prison
PY Bruno ; BRICOT Clotilde ; 2023

Collection : A la croisée des regards

Il est couramment prêté à Albert Camus la formule suivante : « Une société se juge à l’état de ses prisons. » Si la qualité de la prise en charge sanitaire des détenus, ne saurait être le seul critère d’évaluation des établissements pénitentiaires, les analyses pluridisciplinaires démontrent que des progrès peuvent et doivent encore être accomplis, comme le rappelle le Contrôleur général des lieux de privation de liberté (CGLPL) : les patients détenus ont en théorie les mêmes droits que tout...
20 ans de la loi du 4 mars 2002
PY Bruno ; 2022

Collection : A la croisée des regards

Cet ouvrage est la trace pérenne et parfois approfondie des débats qui se sont déroulés à la Faculté de Droit de Nancy les 3 et 4 mars 2022 et ont permis de faire un bilan de 20 ans d’application de la Loi n°2002-303 du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé. Selon l’immense majorité des auteurs, cette loi majeure est à l’origine de progrès substantiels tant dans l’affirmation des droits des patients que dans leur effectivité. Des pistes d’...
Droit & crémation. Le statut juridique des restes humains
MAYER Marc ; PY Bruno ; 2020

Les images qui viennent à l'esprit pour illustrer 'les restes humains' sont aussi nombreuses que les questions juridiques qui entourent ce concept. Ces interrogations se cristallisent autour d'une problématique centrale : quel statut donner aux restes humains ? Qu'il s'agisse de restes de personnes décédées ou de personnes vivantes, cette thématique mérite d'être éclairée. Cet ouvrage est l'aboutissement d'un colloque qui s'est tenu le 27 octobre 2017 à Nancy, lors duquel juristes,...
Violences sexuelles : entre vérités et mensonges
OLECH Valérie ; LEONHARD Julie ; 2020

Collection : Santé, qualité de vie et handicap

Qualifiées d' « attentats aux mœurs » dans l’ancien Code pénal, le droit positif utilise désormais la notion d’ « infractions sexuelles ». Cette expression générale, bien ancrée dans le langage juridique depuis 1994, dissimule de réelles difficultés de rédaction des incriminations et des incertitudes sur l’étendue de ces interdits susceptibles d’évoluer dans le temps. La frénésie législative depuis près de vingt ans en témoigne. Chercher la vérité sur les intentions du législateur quant aux...
IM-AGE. L'imagerie médicale et l'estimation de l'âge du mineur
MARTRILLE Laurent ; PY Bruno ; 2018

Collection : Santé, qualité de vie et handicap

L'objet du présent ouvrage porte sur les enjeux, les méthodes et les procédures de détermination de l’âge en cas d’incertitude. Si pour l’immense majorité des êtres humains, l’enregistrement officiel de la date de naissance permet de calculer très précisément le temps physique écoulé et donc d’affirmer avec certitude quel jour est celui de leur majorité, il en va autrement pour ceux dont l’état civil est incertain. Lorsque la société est confrontée à un individu dont l’âge n’est pas connu,...
Forum shopping médical
BRACH-THIEL Delphine ; THIERRY Jean-Baptiste ; 2015

Collection : Santé, qualité de vie et handicap

La région Lorraine est frontalière de trois pays: l'Allemagne, la Belgique et le Luxembourg. Cette particularité entraîne des spécificités liées notamment à la circulation importante des personnes, biens et services. Les services de santé sont concernés par cette mobilité des patients, facilitée par la proximité géographique. L’actualité législative liée à l’entrée en vigueur de la loi du 17 mai 2013 ouvrant le mariage aux couples de même sexe a soulevé de nombreuses interrogations autour de...

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