Les figures de défaillance dans l’obligation, vers une recomposition du droit de l’inexécution
Auteur : ACHOUB LilyaCommencée en : 2026-01-20
Guillaume MAIRE, Maître de conférences à l’Université de Lorraine
L’effectivité des droits des patients en fin de vie
Auteur : MICHEL YannCommencée en : 2025-12-29
Sophie DUMAS-LAVENAC, Maître de conférences à l’Université de Lorraine
Le consentement éclairé du patient dans les systèmes hospitaliers français et libanais. Une étude comparative à la lumière des orientations de l’Organisation mondiale de la Santé (OMS)
Auteur : NASSER HassanCommencée en : 2025-12-29
Les droits fondamentaux de la personne privée face à l’intelligence artificielle
Auteur : BOU DARGHAM LynnCommencée en : 2025-12-28
Des enfants au sein des asiles en France : entre assistance et enfermement (XIXe-XXIe siècles)
Auteur : MUTO EstherCommencée en : 2025-12-06
L’évolution de la réponse pénale face aux nouvelles formes de cybercriminalité
Auteur : CORDIER Jean-PaulCommencée en : 2025-12-06
L’éloge de la lenteur en procédure pénale
Auteur : CLÉMENT ManonCommencée en : 2025-12-01
Le rôle du formalisme indirect dans la sécurisation du consentement contractuel
Auteur : BOULAN DamienCommencée en : 2025-12-01
Les violences sexuelles en droit pénal international
Auteur : MAROTINE FélixCommencée en : 2025-12-01
Le contrat de travail du sportif professionnel à l’épreuve des spécificités sportives : vers un droit du travail sportif autonome ?
Auteur : FACHE Ignanda MouhaémilouCommencée en : 2025-09-29
Le retrait litigieux
Auteur : CHABOD NinonCommencée en : 2025-09-29
Essai d’une théorie générale de la spécialisation de la loi pénale
Auteur : BOULMEDAÏS LeïaCommencée en : 2025-09-01
La relaxe, étude à l’aune du droit pénal des affaires
Auteur : DI SANTOLO ElioCommencée en : 2025-09-01
Mathieu MARTINELLE, Maître de conférences à l’Université de Lorraine
Le renouveau du droit au travail
Auteur : BIGORGNE LucieCommencée en : 2025-04-01
Marie ROTA, Université Le Havre Normandie
Faute algorithmique et droit du travail
Auteur : DOUMEYAN Etonam MATTHIEUCommencée en : 2025-01-01
La place du droit infirmier, de l’enseignement à l’exercice professionnel
Auteur : RAVIGNON DavyCommencée en : 2025-01-01
Les nouvelles technologies : une double influence sur les enquêteurs et les criminels dans le contexte de la criminalité moderne
Auteur : GARCIA DavidCommencée en : 2025-01-01
Les spécificités du système de sécurité sociale dans la Collectivité Territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon
Auteur : HABA Guy ProsperCommencée en : 2024-12-01
Elisabeth MELA, maître de conférences HDR à l’Université Paris-Dauphine.
La tontine
Auteur : BEAUSEROY JulietteCommencée en : 2024-11-01
Le contentieux individuel de travail dans les systèmes judiciaires : Étude comparative des règles procédurales et des pratiques juridiques au Togo et en France
Auteur : BOUKARI FandameCommencée en : 2024-11-01
Intelligence artificielle et discrimination
Auteur : OUYADDI OuijdanCommencée en : 2024-10-01
L’utilisation du cadavre à des fins probatoires et/ou médicales
Auteur : VUILLEMIN ChloéCommencée en : 2024-09-01
La Constitution du travail. Un concept pour penser le droit du travail
Auteur : MARIÉ GUILLAUMECommencée en : 2024-09-01
Auriane LAMINE, professeure à l’Université catholique de Louvain.
Exposome et droit social
Auteur : CHERIET CHAHNAIZCommencée en : 2024-05-01
LE FRIANT Martine – Professeur – Université d’Avignon
L'impact de la réglementation européenne sur l'attribution de la responsabilité pénale dans le cadre de la production de systèmes d'IA
Auteur : RIZZOLO FedericoCommencée en : 2024-05-01
GRANDI Ciro – Professeur associé – Université de Ferrare
CASTRONUOVO Donato – Professeur – Université de Ferrare
La responsabilité des sociétés en matière environnementale
Auteur : TEIXEIRA LaurineCommencée en : 2024-05-01
LERAY Grégoire – Professeur – Université Cote d’Azur
Les droits collectifs des travailleurs à l'épreuve du numérique : approche de droit comparé, droits français et italien
Auteur : DANESIN GiuliaCommencée en : 2024-05-01
BORELLI Silvia – Professeure – Université de Ferrara
, FOFFANI Luigi – Professeur – Université de Modène
L’impossibilité de remboursement des cotisations de sécurité sociale pour les ressortissants et les résidents hors UE/EEE/CH : des dispositions discriminatoires ?
Auteur : PINHEIRO AiméeCommencée en : 2024-02-01
La politique pénale du ministère public en Nouvelle-Calédonie
Auteur : STREETER JudicaelCommencée en : 2024-02-01
Droit du travail et anarchisme
Auteur : MOTTE VivienCommencée en : 2023-12-01
Le téléphone en milieu carcéral
Auteur : HAYMANN SaskiaCommencée en : 2023-12-01
Complicité internationale
Auteur : GLARDON AymericCommencée en : 2023-11-01
Droit pénal des sociétés commerciales et comptabilité
Auteur : THOUAND Jean CharlesCommencée en : 2023-11-01
Cybercriminalité économique et financière
Auteur : BEHERLET Marie-SarahCommencée en : 2023-10-01
La responsabilité civile à l'épreuve des usages de l'intelligence artificielle
Auteur : DEMIR SelmaCommencée en : 2023-10-01
DUMAS-LAVENAC Sophie – Maître de conférences à l’Université de Lorraine – Faculté de Droit, Economie et Adminsitration de Metz
Le Thermalisme et le Droit
Auteur : BRASSET MargauxCommencée en : 2023-10-01
GRABIAS Fanny – Maître de conférences à l’Université de Lorraine – IRENEE
Les sûretés réelles sur biens futurs
Auteur : JUNG WendyCommencée en : 2023-10-01
PELLIER Jean-Denis – Professeur – Université de Rouen
Traite des êtres humains et travail forcé, approche comparée franco-libanaise
Auteur : KANSO SandyCommencée en : 2023-10-01
Étude de la protection des microentreprises dans les contrats entre professionnels : Réflexions pour un droit de la consommation professionnelle
Auteur : STEPHAN ClémentCommencée en : 2023-01-01
Le traitement juridique des délinquants sexuels
Auteur : KOBAL LaurieCommencée en : 2022-11-01
Les opérations sur obligations : approche fonctionnelle
Auteur : MORIN VAZQUEZ ChloéCommencée en : 2022-11-01
Limites à l'autonomie de la personne morale et intérêt social : convergences et divergences entre le droit français et le droit roumain
Auteur : BRANDMEYER ElieCommencée en : 2022-11-01
Epidémie et prison
Auteur : BRICOT ClotildeCommencée en : 2022-10-01
Évaluation des régimes juridiques nationaux des travailleurs domestiques : étude comparée Franco-Libanaise
Auteur : EL HAJJ RimCommencée en : 2022-09-01
Justice négociée et droit répressif des affaires
Auteur : ESCHBACH PierreCommencée en : 2022-09-01
MARTINELLE Mathieu – Maître de conférences – Université de Lorraine – Faculté de Droit, Sciences économiques et Gestion de Nancy
Le sinistre en droit maritime : étude comparée du droit français et du droit CIMA (Conférence Interafricaine des Marchés d’Assurance)
Auteur : VANGAH Bogny SylvestreCommencée en : 2022-09-01
La formation des acteurs du dialogue social
Auteur : LAB AmandineCommencée en : 2022-03-01
Les bateaux autonomes en navigation intérieure : exploitation et responsabilité
Auteur : LAEMMEL ThomasCommencée en : 2022-03-01
Le pouvoir impérial romain : de son apogée sous le Dominat à la chute de Rome
Auteur : DESUERT NicoleCommencée en : 2021-12-01
Représentations audiovisuelles du droit pénal, enjeu de son effectivité sociale
Auteur : FOUQUEAU ArthurCommencée en : 2021-11-01
MARIA KIESOW Rainer, professeur de droit, EHESS
La femme en droit pénal codifié, étude historique et comparée en droit canadien et français
Auteur : RIGHETTI MaudCommencée en : 2021-10-01
Les objets connectés et la responsabilité médicale – étude de droit comparé
Auteur : EL GEMAYEL PaolaCommencée en : 2021-10-01
La circulation des biens mobiliers ecclésiastiques au XIXe siècle
Auteur : GALLINEAU GabrielleCommencée en : 2021-09-01
PEGUERA POCH Marta – Professeur à l’Université Paris 1 Panthéon Sorbonne
Indemnisation et intervention de la solidarité nationale : le cas des accidents obstétricaux
Auteur : HOCQUET ChloéCommencée en : 2021-07-01
L'influence des droits français et allemand dans la construction d'un droit matériel européen de l'insolvabilité
Auteur : LARIO JérômeCommencée en : 2020-12-01
L'extraterritorialité du RGDP : la nécessité de la naissance d'un RGPD africain ?
Auteur : DERRA AmmedCommencée en : 2020-09-01
La réparation des préjudices résultant d'un dommage environnemental
Auteur : OLRY DavidCommencée en : 2020-09-01
Christophe FARDET – Professeur à l’Université de Lorraine
Le droit de l'urbanisme des duchés de Lorraine et de Bar (1477-1766)
Auteur : NINNOLI-HERTZ AntoineCommencée en : 2020-09-01
Le tiers en droit pénal
Auteur : MAIGA OusmaneCommencée en : 2020-09-01
Les contributions directes dans le département des forêts sous le Directoire, 1795-1799
Auteur : DUJARDIN François-XavierCommencée en : 2020-09-01
Fraternité et droit criminel
Auteur : SERGENT AliceCommencée en : 2019-10-01
Le droit pénal sous le Second empire
Auteur : LIESENFELT PierreCommencée en : 2019-10-01
Le droit à l'épreuve de l'animalisme
Auteur : DAL MOLIN JeromineCommencée en : 2018-10-01
Les contrats intragroupe
Auteur : VINCENT-DSSOULI AmélieCommencée en : 2018-09-01
VABRES Régis – Professeur – Université de Bourgogne
Les peines prononcées par les juridictions pénales internationales
Auteur : NDONGO OBAMA AgnèsCommencée en : 2016-11-01
Le financement des communes
Auteur : LE COZ SophieCommencée en : 2016-10-01
Jean-Daniel BOYER
L'ordre public et la reconnaissance et l'exécution des sentences arbitrales commerciales internationales en Russie et en France
Auteur : OVENCHKINA ViktoriiaCommencée en : 2016-09-01
KALINICHENKO Paul, Université Juridique d’Etat de la ville de Moscou
Les Chambres des comptes et la genèse de l'Etat : l'inaliénabilité du domaine dans les principautés bourguignonne et lorraine
Auteur : GRACIENT SavinienCommencée en : 2015-10-01
PEGUERA POCH Marta – Professeur à l’Université Paris 1 Panthéon Sorbonne
