La libre circulation des professionnels de santé dans l'Union européenne. Étude du phénomène d'européanisation du droit français.
Auteur : CONTET Saskia Soutenue le : 2025-07-04 11:15:00
Directeur(s) de thèse :
Le consentement en droit de la propriété littéraire et artistique
Auteur : DRAME Mamadouba Soutenue le : 2025-06-25 09:30:00
Directeur(s) de thèse :
Delphine MARTIN, maître de conférences à l’Université Marie et Louis Pasteur, Besançon.
Le contrat d'auteur en droit français et en droit de l'OAPI
Auteur : MADINDA MIGUELI MBOUGOU Andrée Glancia Soutenue le : 2024-12-19 09:00:00
Directeur(s) de thèse :
L'équilibre contractuel – étude de droit commun des contrats
Auteur : POCARD Justine Soutenue le : 2024-12-18 11:15:00
Directeur(s) de thèse :
CHAUVIRE Philippe – Professeur – Université Sorbonne Paris Nord
Le consentement du patient. Du paternalisme médical à l’autonomie
Auteur : BONNARD Mathilde Soutenue le : 2024-12-16 09:00:00
Directeur(s) de thèse :
Au service du Führer : la Milice dans la Lorraine non annexée (Meurthe-et-Moselle, Meuse et Vosges)
Auteur : FLOREMONT Julien Soutenue le : 2024-12-13 14:15:00
Directeur(s) de thèse :
SEUROT Laurent – professeur à l’Université de Franche-Comté
E-santé en milieu carcéral
Auteur : PY Ulysse Soutenue le : 2024-12-06 14:00:00
Directeur(s) de thèse :
Le droit de la santé au travail à l'épreuve de l'intelligence artificielle
Auteur : BOUVET Charlotte Soutenue le : 2024-11-22 10:00:00
Directeur(s) de thèse :
Psychiatrie, technologies, droit : entre soins et sécurités ?
Auteur : LEPOIX Léa Soutenue le : 2024-10-23 14:00:00
Directeur(s) de thèse :
Analyse comparée des systèmes de protections sociales des professions agricoles en France et au Brésil
Auteur : SALUM PEREIRA Otavio Soutenue le : 2024-09-12 14:00:00
Directeur(s) de thèse :
Essai d'une théorie générale des exceptions en droit privé
Auteur : MIRGUET Pierre Soutenue le : 2024-06-19 14:30:00
Directeur(s) de thèse :
PELLIER Jean-Denis – Professeur – Université de Rouen
Géographie du droit du travail
Auteur : KOCHER Marguerite Soutenue le : 2024-05-28 09:30:00
Garant(s) de HDR :
La réprésentation des travailleurs, un modèle en recomposition
Auteur : ROUYER Aurélie Soutenue le : 2024-03-28 09:00:00
Directeur(s) de thèse :
Les violences volontaires commises entre sportifs : pour une amélioration de leur traitement disciplinaire fédéral
Auteur : NALLBANI Hans Soutenue le : 2023-12-19 14:00:00
Directeur(s) de thèse :
Ministère public et droit pénal international
Auteur : MENA Céline Soutenue le : 2023-12-05 14:00:00
Directeur(s) de thèse :
Les évolutions du statut pénal du chef de l'État français
Auteur : NZAMBA OUFOURA Grâce Soutenue le : 2023-12-05 09:00:00
Directeur(s) de thèse :
SEUVIC Jean-François – Professeur émérite de droit privé et sciences criminelles – Université de Lorraine
Les transformations du dialogue social par la théorie de la transition juste
Auteur : PALLI Barbara Soutenue le : 2023-11-24 14:00:00
Garant(s) de HDR :
PORTA Jérôme – Professeur – Université de Bordeaux
La transformation du Système de résolution des conflits entre État hôte et investisseur étranger : la conciliation des intérêts d’acteurs d’un système adaptatif complexe
Auteur : DELIGNY Marion Soutenue le : 2023-07-13 09:30:00
Directeur(s) de thèse :
Ratio legis et droit criminel
Auteur : THIERRY Jean-Baptiste Soutenue le : 2023-01-20 10:00:00
Garant(s) de HDR :
La liberté d'expression sur Internet, un périmètre complexe
Auteur : HAFSA Sarah Soutenue le : 2022-12-16 14:00:00
Directeur(s) de thèse :
La liberté d'installation des professionnels de santé à l'épreuve de la régulation de l'offre de soins
Auteur : COLLET Charlène Soutenue le : 2022-12-13 09:00:00
Directeur(s) de thèse :
La dématérialisation en établissement de santé – analyses juridiques
Auteur : BUCKI Elaine Soutenue le : 2022-12-12 14:30:00
Directeur(s) de thèse :
La place de la liberté contractuelle dans l'organisation patrimoniale du couple
Auteur : HUNG KUNG SOW Edma Soutenue le : 2022-12-09 13:30:00
Directeur(s) de thèse :
NAUDIN Estelle – Professeur à l’Université de Strasbourg
Le financement des actifs de propriété intellectuelle dans l'espace OAPI
Auteur : KOUM DISSAKE Ivanne Marra Soutenue le : 2021-12-15 09:30:00
Directeur(s) de thèse :
FOMETEU Joseph – professeur à l’Université de Ngaoundere (Cameroun)
Lecture renouvelée de la bonne foi dans le contrat
Auteur : TELE TATY José Claver Soutenue le : 2021-12-14 09:30:00
Directeur(s) de thèse :
Le règlement amiable des accidents médicaux depuis 2002 : un système en recherche de nouveaux équilibres
Auteur : DESSALES Thomas Soutenue le : 2021-12-09 09:30:00
Directeur(s) de thèse :
Les régimes matrimoniaux en Lorraine du début du XVIIIe siècle à la veille de la Révolution. Contribution à l'étude du droit patrimonial de la famille et de la pratique notariale en pays de coutumes
Auteur : RUIZ Nicolas Soutenue le : 2021-12-07 09:30:00
Directeur(s) de thèse :
Les idées corporatistes en droit du travail français
Auteur : POULET Jordan Soutenue le : 2021-11-26 14:00:00
Directeur(s) de thèse :
La solidarité dans la protection sociale des travailleurs non salariés
Auteur : LARRAZET Coralie Soutenue le : 2021-11-26 09:00:00
Directeur(s) de thèse :
La généralisation de la sécurité sociale au Gabon
Auteur : MBA NDONG Bourges Soutenue le : 2021-06-22 14:30:00
Directeur(s) de thèse :
La réparation des dommages de guerre causés au patrimoine artistique et culturel français au cours de la Première Guerre mondiale
Auteur : VAILLANT Clémence Soutenue le : 2021-02-05 14:00:00
Directeur(s) de thèse :
Xavier PERROT – Professeur – Université de Limoges
L'influence des devoirs déontologiques sur la responsabilité du médecin
Auteur : DIAHOU TSANGA Préjudice Soutenue le : 2021-01-15 14:00:00
Directeur(s) de thèse :
Les voies labyrinthiques de la législation impériale romaine
Auteur : DESUERT épouse HARDI Nicole Soutenue le : 2020-12-15 14:00:00
Directeur(s) de thèse :
Le duc et le processus d'intégration de la Lorraine à l'Etat royal
Auteur : BAGARD Guillaume Soutenue le : 2020-12-14 14:00:00
Directeur(s) de thèse :
GUERAUD Luc – Professeur – Université de Rennes 1
La notion de gage général
Auteur : RISSER Julien Soutenue le : 2020-11-25 14:00:00
Directeur(s) de thèse :
L'efficacité du droit des entreprises en difficulté en droit interne et international
Auteur : NABET-GARAFFA Paola Soutenue le : 2020-11-13 10:00:00
Garant(s) de HDR :
La loi applicable à la responsabilité du fait des produits
Auteur : RINGOT-NAMER Constantin Soutenue le : 2020-10-23 14:00:00
Directeur(s) de thèse :
Du corps à la personne : la protection de l’intégrité de l’individu
Auteur : LEONHARD Julie Soutenue le : 2020-01-23 14:30:00
Garant(s) de HDR :
L’individualisation du droit pénal
Auteur : MENABE Catherine Soutenue le : 2020-01-23 09:30:00
Garant(s) de HDR :
Recherche théorique sur l’efficacité des sûretés réelles
Auteur : MOUSSODJI BIBALOU Mitche Axel Soutenue le : 2019-12-16 14:00:00
Directeur(s) de thèse :
Contribution à l'étude des processus d'harmonisation en matière de protection sociale
Auteur : MARIE Romain Soutenue le : 2019-12-12 13:00:00
Garant(s) de HDR :
L'adaptation du droit pénal aux réseaux sociaux en ligne
Auteur : STELLA Elie Soutenue le : 2019-12-12 10:00:00
Directeur(s) de thèse :
Le corps et la preuve pénale
Auteur : VIBRAC Geoffrey Soutenue le : 2019-12-11 14:30:00
Directeur(s) de thèse :
La responsabilité pénale de l'employeur
Auteur : MASTAGLI Julien Soutenue le : 2019-12-11 13:30:00
Directeur(s) de thèse :
Le secret médical et les technologies de l'information et de la communication
Auteur : Soutenue le : 2019-12-11 10:00:00
Directeur(s) de thèse :
L’opportunité d’une responsabilité pénale des banques camerounaises et françaises en matière de blanchiment des capitaux : cas des violations des obligations anti-blanchiment
Auteur : OKAH-ATENGA Crescence Marie-France Soutenue le : 2019-11-29 09:45:00
Directeur(s) de thèse :
Contribution critique à l'étude du déséquilibre significatif au sens de l’article L.442-1 du Code de commerce
Auteur : HADJ-AÏSSA Hakim Soutenue le : 2019-11-27 14:00:00
Directeur(s) de thèse :
Xavier HENRY, Professeur de droit privé à l’Université de Lorraine
Le juge et l'accord collectif de travail
Auteur : FILIPETTO Emmanuelle Soutenue le : 2019-11-22 14:00:00
Directeur(s) de thèse :
Les racines historiques locales du droit constitutionnel
Auteur : Soutenue le : 2019-09-26 10:00:00
Directeur(s) de thèse :
Approche critique du principe d'égalité de traitement des salariés en droit du travail interne
Auteur : ABOUME AMVAME Clotilde Soutenue le : 2019-07-10 14:00:00
Directeur(s) de thèse :
Les présomptions en droit de la propriété intellectuelle : analyses à la lumière du droit commun
Auteur : Soutenue le : 2019-03-19 10:00:00
Directeur(s) de thèse :
L'arbitrage musulman dans les pays non-musulmans
Auteur : JALDI Abdessalam Saad Soutenue le : 2018-12-17 14:00:00
Directeur(s) de thèse :
L'immunité juridictionnelle des Etats et des organismes d'Etat
Auteur : DANESHVAR Fatemeh Soutenue le : 2018-12-12 14:00:00
Directeur(s) de thèse :
La répartition des responsabilités dans les chaînes translatives de propriété
Auteur : HIRIART Hélène Soutenue le : 2018-12-12 13:30:00
Directeur(s) de thèse :
HENRY Xavier, Professeur de droit privé à l’Université de Lorraine
Le droit et la plume : un ouvrage juridique à la fin de l'Ancien Régime. Etude sur l'édition, le contenu et les coopérateurs du "Répertoire" de Joseph-Nicolas Guyot (1728-1816)
Auteur : POUX Jean-Edouard Soutenue le : 2018-12-12 09:30:00
Directeur(s) de thèse :
La circulation de la donnée à caractère personnel relative à la santé : disponibilité de l'information et protection des droits de la personne
Auteur : BRASSELET Renato Soutenue le : 2018-12-03 10:00:00
Directeur(s) de thèse :
Droit de la consommation et régime de l'obligation. Essai de construction d'un régime de l'obligation consumériste au travers de l'exemple de la prescription
Auteur : CALCIO GAUDINO Mathilde Soutenue le : 2018-11-30 14:30:00
Directeur(s) de thèse :
HENRY Xavier – Professeur de droit privé et sciences criminelles – Université de Lorraine – Faculté de droit, sciences économiques et Gestion de Nancy
Les garanties du passif de l'entrepreneur individuel à responsabilité limitée (EIRL)
Auteur : NGUEMA OBAME Geneviève Mildrey Soutenue le : 2018-11-30 10:30:00
Directeur(s) de thèse :
LEBEL Christine, Maître de conférences HDR à l’Université de Besançon
A la recherche d’une meilleure compréhension du droit social des restructurations
Auteur : DALMASSO Raphaël Soutenue le : 2018-11-23 10:00:00
Garant(s) de HDR :
Le renouveau des sources du droit du travail
Auteur : MALFETTES Loïc Soutenue le : 2018-11-22 13:30:00
Directeur(s) de thèse :
Le principe de nécessité en droit pénal des affaires
Auteur : KIRMANN Florent Soutenue le : 2018-05-11 14:00:00
Directeur(s) de thèse :
L'arbitrage des litiges relatifs à la finance islamique
Auteur : ALYAQOUT Yousef Soutenue le : 2017-12-19 14:30:00
Directeur(s) de thèse :
Etude comparative de la protection des actionnaires et des créanciers dans les fusions et apports partiels d'actifs des sociétés commerciales en droit français et en droit OHADA
Auteur : WAGOU LEUMEGA Marie-Pamela Soutenue le : 2017-12-15 14:30:00
Directeur(s) de thèse :
La réception par le droit iranien de la loi-type de la CNUDCI sur l'arbitrage commercial international
Auteur : MEHDI POUR Mohammad Soutenue le : 2017-12-14 14:30:00
Directeur(s) de thèse :
Le négoce de grains : étude de droit du commerce international
Auteur : GONCALVES Olabissi Soutenue le : 2017-12-12 14:00:00
Directeur(s) de thèse :
Cancer et finance : le droit des patients en matière d'obtention de credit et d'assurance
Auteur : JAY Caroline Soutenue le : 2017-12-11 14:00:00
Directeur(s) de thèse :
L'action civile de l'associé en droit pénal des sociétés
Auteur : MARTINELLE Mathieu Soutenue le : 2017-12-11 09:30:00
Directeur(s) de thèse :
Contribution à l'étude du droit de la pénurie: approche civiliste
Auteur : VAGOST Estelle Soutenue le : 2017-09-13 09:30:00
Directeur(s) de thèse :
HENRY Xavier
L’image et le procès pénal
Auteur : SIBER Jonas Soutenue le : 2017-08-31 00:00:00
Directeur(s) de thèse :
FOURMENT François – Professeur à l’Université de Tours
Les notaires et la Révolution nationale sous le gouvernement de Vichy
Auteur : BIACHE Pierre-Edouard Soutenue le : 2017-06-02 00:00:00
Directeur(s) de thèse :
La fonction présidentielle haut-camérale française
Auteur : SERVAGI Mathieu Soutenue le : 2017-05-18 14:00:00
Directeur(s) de thèse :
BLACHER Philippe, Professeur à l’Université Jean Moulin de Lyon III
Les périmètres du droit du travail
Auteur : Soutenue le : 2016-12-14 10:00:00
Directeur(s) de thèse :
Les droits de la personne détenue en matière de santé
Auteur : BONNE Aurélie Soutenue le : 2016-12-12 14:00:00
Directeur(s) de thèse :
La lutte contre la cybercriminalité au regard de l'action des Etats
Auteur : BOOS Romain Soutenue le : 2016-12-09 13:30:00
Directeur(s) de thèse :
L'exploration-production offshore des hydrocarbures : prévention, répression et réparation des déversements illicites d'hydrocarbures
Auteur : TUELLE-PAMBO Imelda Soutenue le : 2016-12-01 14:00:00
Directeur(s) de thèse :
Volonté et exécution forcée de l'obligation
Auteur : MAIRE Guillaume Soutenue le : 2016-10-27 14:30:00
Directeur(s) de thèse :
Louis PERREAU-SAUSSINE, Professeur des Universités, Université de Paris-Dauphine
La sanction de l'obligation légale d'information en droit des contrats de consommation : étude de droit français et luxembourgeois
Auteur : PITZALIS Cécile Soutenue le : 2016-10-26 15:00:00
Directeur(s) de thèse :
HENRY Xavier – Professeur à l’Université de Lorraine, POILLOT Elise – Professeur à l’Université du Luxembourg
La réparation du préjudice en droit du travail
Auteur : JEANMAIRE Emilie Soutenue le : 2016-09-29 00:00:00
Directeur(s) de thèse :
BOSSU Bernard – Professeur de droit privé, Université de Lille
Le bureau des finances de Metz au XVIIIème siècle
Auteur : MAVOUNGOU Christian Soutenue le : 2015-12-16 13:45:00
Directeur(s) de thèse :
Droit, oeuvres culturelles et évolutions numériques : essai sur l'adaptation du cadre juridique "des livres"
Auteur : DUVILLIE Tiphaine Soutenue le : 2015-12-15 14:30:00
Directeur(s) de thèse :
Les infractions consommées par le mensonge
Auteur : COMERT Alev Soutenue le : 2015-12-14 09:00:00
Directeur(s) de thèse :
Analyse comparative des systèmes français et italien de lutte contre les abus de marché
Auteur : BELLEZZA Amélie Soutenue le : 2015-12-11 00:00:00
Directeur(s) de thèse :
MARANDOLA Antonia Antonella – Professeur de Droit pénal/procédure pénale à l’Université Lum Jean Monnet di Casamassima
Les honoraires du chirurgien-dentiste : au confluent du Droit et du soin
Auteur : RIFFAULT Amélie Soutenue le : 2015-12-07 09:30:00
Directeur(s) de thèse :
"Sous le ciel des Estatz" Les Etats généraux de Lorraine sous le règne personnel de Charles III (1559-1608)
Auteur : LAPOINTE Julien Soutenue le : 2015-03-30 00:00:00
Directeur(s) de thèse :
LEMONNIER-LESAGE Virginie – Professeur d’Histoire du Droit à l’Université de Rouen
Recherche(s) sur le statut de l'entreprise agricole
Auteur : GUILLAUME-SUSINI Jordane Soutenue le : 2015-01-30 00:00:00
Directeur(s) de thèse :
Secret professionnel et action médico-sociale
Auteur : BRETON Céline Soutenue le : 2014-12-20 00:00:00
Directeur(s) de thèse :
Le théâtre en garnison. L'Hôtel des Spectacles de Metz au XVIIIè siècle
Auteur : KARCHER Adeline Soutenue le : 2014-12-05 14:00:00
Directeur(s) de thèse :
LEMONNIER-LESAGE Virginie – Professeur à l’Université de Rouen
Le processus de sédimentation de la légitimité monarchique ou le statut de l'héritier du trône
Auteur : MEILENDER Johann Soutenue le : 2014-12-05 10:00:00
Directeur(s) de thèse :
Le traitement des incidents de compétence dans l'arbitrage commercial international, Étude comparée du droit français et du droit anglais
Auteur : MOUROT Alice Soutenue le : 2014-09-09 14:15:00
Directeur(s) de thèse :
Réflexions sur la justice pénale au Cameroun
Auteur : EDIMO François Jean Eugène Soutenue le : 2014-06-10 14:30:00
Directeur(s) de thèse :
NDOKO Nicole Claire – Professeur de Droit Privé et Sciences Criminelles à l’Université de Douala (Cameroun)
L'information judiciaire dans le code de procédure pénale camerounais
Auteur : DJESSI DJEMBA Priscille Grâce Soutenue le : 2014-06-10 09:30:00
Directeur(s) de thèse :
NDOKO Nicole Claire – Professeur de Droit Privé et Sciences Criminelles à l’Université de Douala (Cameroun)
Les mécanismes de contrôle du blanchiment de capitaux dans les banques françaises et ivoiriennes
Auteur : GAKOUE Adélaïde Soutenue le : 2014-04-16 00:00:00
Directeur(s) de thèse :
Essai d'une théorie générale des droits d'une personne privée de liberté
Auteur : MORTET Laurent Soutenue le : 2014-04-15 00:00:00
Directeur(s) de thèse :
FOURMENT François – Professeur à l’Université François Rabelais de Tours
Le droit sur la marque : un "véritable" droit de propriété ? La question de la nature juridique de la marque en droit comparé franco-polonais
Auteur : SOKOLOWSKA Anna Soutenue le : 2014-03-10 00:00:00
Directeur(s) de thèse :
La sortie d'une société anonyme organisée par un pacte d'actionnaires
Auteur : LOFTI Ibtissam Soutenue le : 2013-12-14 00:00:00
Directeur(s) de thèse :
Le psychiatre et la sanction pénale
Auteur : Soutenue le : 2013-12-13 00:00:00
Directeur(s) de thèse :
Réflexions critiques sur la criminalité féminine
Auteur : MENABE Catherine Soutenue le : 2013-12-12 00:00:00
Directeur(s) de thèse :
L'annotation des Codes, étude et comparaison en droits franco-monégasque
Auteur : MARTIN Matthias Soutenue le : 2013-12-11 00:00:00
Directeur(s) de thèse :
TISSERAND-MARTIN Alice – Professeur de Droit privé à l’Université de Strasbourg, MARTIN Gilles – Professeur émérite de Droit privé à l’Université de Nice Sophia Antipolis
Le règlement des litiges de consommation par la médiation : étude comparative
Auteur : PASSALACQUA Jacqueline Soutenue le : 2013-12-03 00:00:00
Directeur(s) de thèse :
Handicap mental et autonomie juridique : de la protection à l'émancipation
Auteur : BERNARD Jérôme Soutenue le : 2013-07-08 14:00:00
Directeur(s) de thèse :
Conflit d'autorités en droit de la concurrence de l'Union européenne
Auteur : PAPP Réka Agnès Soutenue le : 2013-07-08 00:00:00
Directeur(s) de thèse :
Le droit à l'enfant
Auteur : LITAIZE Nicolas Soutenue le : 2013-07-04 00:00:00
Directeur(s) de thèse :
HENRY Xavier – Professeur de droit privé ét sciences criminelles à l’Université de Lorraine
Le réexamen d'une décision pénale consécutif à un arrêt de la Cour Européenne des Droits de l'Homme, en droit français et turc comparés
Auteur : OZTEZEL Aslihan Soutenue le : 2013-06-27 00:00:00
Directeur(s) de thèse :
Observations sur la procédures criminelle à la fin du XVIIIème siècle
Auteur : BROVILLE Valérie Soutenue le : 2013-01-18 00:00:00
Directeur(s) de thèse :
Approche juridique de la télémédecine. Entre droit commun et règles spécifiques
Auteur : LANGARD Stéphanie Soutenue le : 2012-12-15 00:00:00
Directeur(s) de thèse :
Chronique d'une fin annoncée. La disparition de la forêt usagère au XIXème siècle. Etude des droits d'usage forestiers dans les Vosges
Auteur : TAVELLA Aurélien Soutenue le : 2012-12-13 00:00:00
Directeur(s) de thèse :
DUGAS de la BOISSONNY Christian – Professeur Émérite en Histoire du Droit à l’Université de Lorraine
La sanction de la violation du droit de la consommation dans les contrats de consommation
Auteur : DOUCHE Nathalie Soutenue le : 2012-11-30 00:00:00
Directeur(s) de thèse :
HENRY Xavier – Professeur à l’Université de Lorraine
Droit civil et Droit des affaires
Auteur : HOUIN-BRESSAND Caroline Soutenue le : 2012-11-28 00:00:00
Garant(s) de HDR :
Yves DEREU, Professeur de Droit Privé à l’Université de Lorraine
La procréation humaine en droit pénal français et polonais comparé
Auteur : LUPINSKA Joanna Soutenue le : 2012-11-28 00:00:00
Directeur(s) de thèse :
La bonne administration de la justice pénale en Europe
Auteur : LHUILLIER Julien Soutenue le : 2012-10-27 00:00:00
Directeur(s) de thèse :
La loi étrangère dans le contentieux judiciaire européen
Auteur : SOLENIK Daria Soutenue le : 2012-10-26 00:00:00
Directeur(s) de thèse :
Du caractère public du procès pénal
Auteur : PIOT Philippe Soutenue le : 2012-10-05 00:00:00
Directeur(s) de thèse :
Procédure civile
Auteur : Soutenue le : 2012-06-02 00:00:00
Garant(s) de HDR :
Le nom et l'image de la personne, objets de marque : le droit brésilien face aux droits français et communautaire
Auteur : MANSUR-MURAD SCHAAL Flavia Soutenue le : 2012-04-04 00:00:00
Directeur(s) de thèse :
Le juriste malgré lui ou les dix commandements du droit concordaire selon Monseigneur Godefroy Brossays Saint-Marc
Auteur : GICQUEL Jean-François Soutenue le : 2011-12-15 00:00:00
Garant(s) de HDR :
Madame Virginie LEMONNIER-LESAGE
Les actions en réparation en cas de violation des attentes légitimes relatives à l'état du bien vendu
Auteur : LAMOTHE Sophie Soutenue le : 2011-11-23 00:00:00
Directeur(s) de thèse :
Etude sur la pornographie pénalement prohibée
Auteur : LEONHARD Julie Soutenue le : 2011-11-05 14:00:00
Directeur(s) de thèse :
Contribution à l'étude des interactions entre différentes branches du droit privé
Auteur : DAMAS Nicolas Soutenue le : 2011-06-27 00:00:00
Garant(s) de HDR :
Monsieur Louis PERREAU-SAUSSINE, Professeur de Droit privé à l’Université Nancy 2
Le mineur, son corps et le droit criminel
Auteur : MARRION Bertrand Soutenue le : 2010-06-26 14:00:00
Directeur(s) de thèse :
Données de santé et secret partagé : pour un droit de la personne à la protection de ses données de santé partagées
Auteur : ZORN Caroline Soutenue le : 2009-12-05 14:00:00
Directeur(s) de thèse :